Langues les neuf langues communautaires.

Notes et références Voir aussi Articles connexes Système de numération Nombre Nombres en français Liste des nombres Chiffre Liens externes zompist.com, les nombres en langues différentes.

Toutes les langues entrent en ligne de compte langues officielles, régionales, minoritaires, langues des communautés de migrants et langues des grands partenaires commerciaux.

Langues les neuf langues officielles communautaires.

Les langues sont influencées par leur contact avec d'autres langues.

Français

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Langues 160

3. Langues

1990  Que fait le Bureau européen du PNUD?  Rapport d'activité 1988 1989, en français et en anglais, PNUD, Genève

Langues étrangères  anglais, espagnol, français, italien et portugais (langue maternelle)

Et il en va de même pour la langue.

Les langues.

Langues

Le présent accord est rédigé en double exemplaire en langues allemande, anglaise, bulgare, croate, danoise, espagnole, estonienne, finnoise, française, grecque, hongroise, italienne, lettone, lituanienne, maltaise, néerlandaise, polonaise, portugaise, roumaine, slovaque, slovène, suédoise et tchèque, tous les textes faisant également foi.

Si l'examen des données par voie électronique ne révèle aucun des indices énumérés au point B 2, aucune nouvelle démarche n'est requise jusqu'à ce qu'un changement de circonstances se produise et ait pour conséquence qu'un ou plusieurs indices soient associés à ce compte, ou que ce compte devienne un Compte de valeur élevée.

Le présent Protocole de modification est établi en double exemplaire en langues allemande, anglaise, bulgare, croate, danoise, espagnole, estonienne, finnoise, française, grecque, hongroise, italienne, lettone, lituanienne, maltaise, néerlandaise, polonaise, portugaise, roumaine, slovaque, slovène, suédoise et tchèque, chacun de ces textes faisant également foi.

JO UE L 157 du 26.6.2003, p. 38.

Le présent Protocole de modification est établi en double exemplaire en langues allemande, anglaise, bulgare, croate, danoise, espagnole, estonienne, finnoise, française, grecque, hongroise, italienne, lettone, lituanienne, maltaise, néerlandaise, polonaise, portugaise, roumaine, slovaque, slovène, suédoise et tchèque, chaque texte faisant également foi.

identification du Titulaire du compte comme résident d'une Juridiction soumise à déclaration

Le comité d'association examine toute question qui lui est transmise par le conseil d'association ainsi que toute autre question qui pourrait se poser dans le cadre de l'application de l'accord.

Les langues de travail du sous comité SPS sont l'anglais et le roumain.

Les langues de travail du sous comité douanier sont l'anglais et le géorgien.

Le comité de stabilisation et d'association prépare les réunions et les délibérations du conseil de stabilisation et d'association, met en œuvre, le cas échéant, les décisions de celui ci et, d'une façon générale, assure la continuité des relations d'association et le bon fonctionnement de l'accord de stabilisation et d'association.

Le comité d'association prépare les réunions et les délibérations du conseil d'association, met en œuvre, s'il y a lieu, les décisions de celui ci et assure, d'une façon générale, la continuité des relations d'association et le bon fonctionnement de l'accord.

Les langues officielles du comité Commerce sont les langues officielles des parties.

Il soumet à l'approbation du conseil d'association des propositions ou des projets de décisions ou de recommandations.

Nonobstant la découverte d'indices mentionnés au point B 2, une Institution financière déclarante n'est pas tenue de considérer un Titulaire de compte comme résident d'une Juridiction soumise à déclaration dans les cas suivants

Si la recherche dans les dossiers papier ne révèle aucun indice et si la tentative d'obtenir l'autocertification ou les Pièces justificatives échoue, l'Institution financière déclarante doit déclarer le compte en tant que compte non documenté à l'Autorité compétente de l'État membre dont elle relève ou de Monaco, selon le contexte.

C. Procédures d'examen approfondi pour les Comptes de valeur élevée.

Si la recherche dans les dossiers papier ne révèle aucun indice et si la tentative d'obtenir l'autocertification ou les Pièces justificatives échoue, l'Institution financière déclarante doit déclarer le compte en tant que compte non documenté à l'Autorité compétente de l'État membre dont elle relève ou de l'Andorre, selon le contexte.

Les langues de travail du sous comité IG sont l'anglais et le roumain.

Sauf décision contraire, le conseil de stabilisation et d'association délibère sur la base des documents établis dans ces langues.

Règlement (UE) no 514 2014 du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 portant dispositions générales applicables au Fonds Asile, migration et intégration et à l'instrument de soutien financier à la coopération policière, à la prévention et à la répression de la criminalité, ainsi qu'à la gestion des crises ( JO L 150 du 20.5.2014, p. 112).

JOUE L 176 du 10.7.1999, p. 36.

Règlement (UE) no 1299 2014 de la Commission du 18 novembre 2014 concernant les spécifications techniques d'interopérabilité relatives au sous système infrastructure du système ferroviaire de l'Union (JO UE L 356 du 12.12.2014, p. 1).

Annexe II de la directive 2003 87 CE, en vigueur à la date de signature du présent accord

Les langues de travail du sous comité SPS sont l'anglais et le géorgien.

Les langues de travail du sous comité IG sont l'anglais et le géorgien.