Translation of "is annexed" to French language:

Dictionary English-French

Annexed - translation :

Is annexed - translation :

Keywords : Annexés Annexée Rattachement Savoie 1938

Examples (External sources, not reviewed)

The list of participants is annexed.	La liste des participants figure dans l'annexe au présent document.
A list of these events is annexed.	Une liste de ces manifestations figure en annexe.
A statement of convictions is annexed hereto	Un relevé des condamnations est annexé à la présente,
Information concerning CECOEDECON is annexed to this note	Des informations sur CECOEDECON figurent en annexe.
A correlation table is annexed to the Directive.	Une table de correspondance est jointe en annexe à la proposition.
A correlation table is annexed to the proposal.	Une table de correspondance est jointe en annexe à la proposition.
A financial statement is annexed to the Regulation.	Une fiche financière est annexée au présent règlement.
A breakdown of these costs by meeting is annexed.	On trouvera dans les tableaux ci joints une ventilation de ces coûts.
An overview table is also annexed to this Report.	Un tableau récapitulatif est également fourni en annexe.
a copy of which is annexed to the Rules.	Le Président. Monsieur Ford, je suis sûr que le président téléphonera au service de sécurité à cet effet.
(See annexed table).	(Voir tableau en Annexe).
The list of participants is annexed to the present report.	La liste des participants figure en annexe au présent rapport.
The text of the Agreement is annexed to the resolution.	Le texte de l apos Accord est annexé à la résolution.
The text of the Agreement is annexed to the resolution.	Le texte de l apos Accord est annexé à cette résolution.
(3a) a new chronological list of Member States is annexed	3 a) une nouvelle liste chronologique d États membres serait jointe à la décision
(Programme and conclusions annexed)	(Le programme et les conclusions figurent en annexe).
Annexed to this report	En annexe au présent rapport
Annexed to this report is the list of the relevant documentation.	Une liste de documentation pertinente est annexée à ce rapport.
The text of the report of that workshop is annexed hereto.	On trouvera ci annexé le texte du rapport de cet atelier.
A list of port services is annexed to the legislative proposal.	Une liste des services portuaires est annexée à la proposition législative.
A questionnaire (the Questionnaire ) is annexed to this Report (Annex II).	Un questionnaire (le questionnaire ) est annexé au présent rapport (annexe II).
A separate report of the hearing is annexed to this Opinion.	Le présent avis traite des principaux problèmes dans le cadre des relations UE Amérique latine.
An English language copy of the Department plan is annexed hereto.	Une copie du programme de travail en anglais est jointe au présent rapport.
A detailed calculation of the impact on the EMEA is annexed.	Le calcul détaillé de l impact sur l'AEM est joint en annexe.
A detailed list of the financial intermediaries is annexed (Annex 3).	On trouvera en annexe une liste des intermédiaires financiers (annexe 3).
A detailed list of these funds is annexed (see annex 1).	Une liste détaillée de ces fonds figure en annexe (voir annexe 1).
A glossary of key terms and acronyms is annexed (Annex 3).	Un glossaire des principaux termes et abréviations utilisés est joint en annexe (annexe 3).
An indication is given in the annexed Commission Staff Working Document	Le document de travail des services de la Commission s en fait l écho.
Annexed to the text is a list of key new actions.	Une liste de nouvelles actions clés figure en annexe.
DOCUMENTS ANNEXED TO THE REPORT	DOCUMENTS ANNEXES AU RAPPORT
The draft decisions are annexed.	Les projets de décision sont joints en annexe.
(Text of article 260 annexed)	(Pièce jointe texte de l'article 260.
List of supporting documents annexed	Liste des pièces justificatives en annexe
Information concerning Grow On Chamber of Commerce is annexed to this note	Des informations sur Grow On Chamber of Commerce figurent en annexe.
1968 Part of Mont Rolland ( Sommet Bleu ) is annexed by Sainte Adèle.	1968 Annexion du Sommet Bleu (Mont Rolland) par Sainte Adèle.
An application form is annexed to the present addendum for that purpose.	On trouvera en annexe au présent additif une formule à remplir à cet effet.
A draft proposal setting out amendments to that instrument is also annexed.	Un projet en ce sens est également joint au présent rapport.
A list of those who did is annexed in part 3.B.	Une liste figure en annexe 3.B.
The text of the Protocol 2 is annexed to this Decision.Article 2	Le texte du protocole 2 est annexé à la présente décision.Article 2
Chapter 5 annexed to Directive 97 24 EC is amended as follows	Le chapitre 5 annexé à la directive 97 24 CE est modifié comme suit
Chapter 7 annexed to Directive 97 24 EC is amended as follows	Le chapitre 7 annexé à la directive 97 24 CE est modifié comme suit
Chapter 9 annexed to Directive 97 24 EC is amended as follows	Le chapitre 9 annexé à la directive 97 24 CE est modifié comme suit
After the Germans annexed Damaraland and Namaqualand (modern Namibia) in 1884, the British annexed Bechuanaland in 1885.	Lorsque les Allemands annexèrent le Damaraland et le Namaqualand (la Namibie moderne) en 1884, les Britanniques annexèrent le Bechuanaland en 1885.
9. A complete list of participants is annexed to the report (annex I).	9. La liste complète des participants est jointe en annexe au présent rapport (annexe I).
A Note on this visit is annexed to this Report (see Appendix 1).	Un compte rendu de cette visite est annexé au présent rapport (voir annexe I).

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