Translation of "intellectual rights" to French language:


  Dictionary English-French

Intellectual - translation : Intellectual rights - translation :

  Examples (External sources, not reviewed)

Intellectual property rights
Droits de propriété intellectuelle
Intellectual property rights
Article 281
intellectual property rights
Traitement non discriminatoire
Intellectual Property Rights
Les parties s'aident mutuellement à identifier et à mettre en œuvre des programmes relatifs à la PI qui contribuent à promouvoir l'innovation technologique ainsi que le transfert volontaire de technologie et la formation des ressources humaines et elles coopèrent dans le cadre de la mise en œuvre de l'agenda du développement de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI).
Intellectual property rights
Chaque partie a le droit, dans tous les pays, à un droit non exclusif et irrévocable concernant la reproduction, la conception de produits dérivés, la diffusion publique et la traduction de ce qui relève de la propriété intellectuelle, pour autant que ces activités de reproduction, conception, diffusion et traduction n'affectent pas la protection des droits de propriété intellectuelle de l'autre partie.
Intellectual property rights
Le présent accord vaut licence d'utilisation de ces droits.
(e) Intellectual property rights
e) Les droits de propriété intellectuelle
3.12 Intellectual property rights
3.12 Droits de propriété intellectuelle
3.2.3 Intellectual property rights.
3.2.3 Les droits de propriété intellectuelle.
5.1 INTELLECTUAL PROPERTY RIGHTS
5.1 Droits de propriété intellectuelle
5.3 Intellectual property rights
5.3 Droits de propriété intellectuelle
Intellectual Property Rights Protection
Les parties coopèrent en vue d'améliorer et de faire respecter la protection de la propriété intellectuelle et son utilisation sur la base des meilleures pratiques, et de promouvoir la diffusion des connaissances dans ce domaine.
Intellectual property rights (IPR)
Droits de propriété intellectuelle (DPI)
Intellectual Property Rights (IPR)
Commerce et développement durable
Protection of intellectual property rights
Protection des droits de la propriété industrielle
Trade related intellectual property rights
Droits de propriété intellectuelle qui touche au commerce
4.3 Intellectual Property Rights (IPR)
4.3 Droits de propriété intellectuelle (DPI)
5.3 Intellectual Property Rights (IPR)
5.3 Droits de propriété intellectuelle (DPI)
Action Plan intellectual property rights
Plan d'action droits de propriété intellectuelle
Action Plan intellectual property rights
Plan d'action droits de propriété intellectuelle
Standards concerning intellectual property rights
Producteurs de phonogrammes
Enforcement of intellectual property rights
des renseignements sur les quantités produites, fabriquées, livrées, reçues ou commandées, ainsi que sur le prix obtenu pour les marchandises ou services en question.
Intellectual property rights and obligations
Droits et obligations en matière de propriété intellectuelle
Standards concerning intellectual property rights
toute forme de distribution au public, par la vente ou autrement, de l'original de leurs œuvres ou de copies de celles ci
protection of intellectual property rights
Aucune disposition du présent accord ne peut être interprétée comme empêchant l'adoption par la Communauté européenne ou le Ghana de mesures, y compris de mesures commerciales et de mesures liées au commerce, jugées appropriées et prévues par les articles 11b, 96 et 97 de l'accord de Cotonou.
protection of intellectual property rights
Ces calculs sont basés sur les données officielles de l'OMC concernant les principaux exportateurs dans les échanges mondiaux de marchandises (à l'exclusion des échanges intra UE).
Protection of Intellectual Property Rights
Protection des données à caractère personnel
Standards Concerning Intellectual Property Rights
Les marchandises dédouanées conformément aux procédures douanières communes prévues par un tel arrangement sont considérées comme conformes aux paragraphes 4 et 5, à condition que la Partie concernée conserve le pouvoir légal de se conformer à ces paragraphes.
Enforcement of Intellectual Property Rights
Normes et accords multilatéraux en matière de travail
Standards concerning intellectual property rights
La portée et les conditions d obtention de cette protection, y compris le degré d originalité requis, sont déterminées par chaque partie selon sa législation et réglementation internes.
Enforcement of intellectual property rights
les concentrations entre entreprises qui entravent de manière significative une concurrence effective, notamment du fait de la création ou du renforcement d une position dominante.
infringements of intellectual property rights,
atteinte aux droits de propriété intellectuelle,
infringements of intellectual property rights
atteinte aux droits de propriété intellectuelle
The legislation for protection of intellectual property rights, by regulating the rights of intellectual property, gives holders moral and material rights.
La législation protégeant les droits de propriété intellectuelle, en réglementant ces droits, confère à leurs titulaires des droits moraux et matériels.
1) Respect for intellectual property rights
1) Respect des droits de propriété intellectuelle
4.2 Protection of intellectual property rights
4.2 Protection de la propriété intellectuelle
4.3 Innovation and intellectual property rights
4.3 Innovation et propriété intellectuelle
5.3 Innovation and intellectual property rights
5.3 Innovation et propriété intellectuelle
Action Plan on intellectual property rights
Plan d'action sur les droits de propriété intellectuelle
Action Plan on intellectual property rights
Plan d'action droits de propriété intellectuelle
Action Plan intellectual property rights (communication)
Plan d'action droits de propriété intellectuelle (communication)
intellectual, industrial and commercial property rights
Droits de propriété intellectuelle, industrielle et commerciale
intellectual, industrial and commercial property rights
droits de propriété intellectuelle, industrielle et commerciale
Intellectual, industrial and commercial property rights
Droits de propriété intellectuelle, industrielle et commerciale
Intellectual, industrial and commercial property rights
Droits de propriété intellectuelle, industrielle et commerciale

 

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