Translation of "goods for processing" to French language:

Dictionary English-French

Goods - translation :

Des biens

Goods for processing - translation :

Produits pour le traitement

Processing - translation :

En traitement

Keywords : Marchandises Marchandise Biens Articles Sport Analyser Analyse Traitement Examiner Traiter

Examples (External sources, not reviewed)

Goods sent abroad for processing	Marchandises expédiées à l'étranger pour y être traitées
Goods for processing and merchanting	Transformation et courtage de marchandises
It includes general merchandise , goods for processing , repairs on goods , goods procured in ports by carriers , and non monetary gold .	Cette rubrique englobe les marchandises générales , les biens pour transformation , les réparations de biens , les achats de biens dans les ports par les transporteurs et l' or non monétaire .
It includes general merchandise, goods for processing, repairs on goods, goods procured in ports by carriers and non monetary gold.	Cette rubrique englobe les marchandises générales, les biens pour transformation, les réparations de biens, les achats de biens dans les ports par les transporteurs et l'or non monétaire.
Electronics, data processing, precisionengineering, optical goods	Electronique, informatique, mécanique de précision, optique
Can South South trade in semi processed goods for further processing, and in partially processed goods for processing into final agro industry related products, be translated into enhanced income to primary producers?	Le commerce Sud Sud de produits semi traités devant faire l'objet d'un complément d'ouvraison et des produits partiellement traités destinés à être transformés en produits agro industriels finis peut il procurer des revenus accrus aux producteurs primaires?
'Processed products' means goods placed under a processing procedure which have undergone processing operations.	produits compensateurs les marchandises placées sous un régime de perfectionnement et ayant subi des opérations de perfectionnement
Goods resulting from the processing of agricultural products	Marchandises résultant de la transformation produits agricoles
Temporary Admission of Goods Inward and Outward Processing	Au vu de la Décision ministérielle du 7 décembre 2013 (WT MIN(13) 36) et conformément à l'article 15 de la section II de l'Accord sur la facilitation des échanges, El Salvador a l'honneur de notifier ses engagements de la catégorie A, suivant la liste de dispositions ci après
Temporary admission of goods and inward and outward processing	Compte tenu de ce qui précède, le gouvernement de la République d'Indonésie a l'honneur d'informer le Comité préparatoire que l'Indonésie désigne, par la présente communication, les dispositions ci après de l'Accord comme relevant de la catégorie A, pour mise en œuvre à l'entrée en vigueur de l'Accord
Temporary Admission of Goods and Inward and Outward Processing	Conformément à la Décision ministérielle du 7 décembre 2013 (WT MIN(13) 36 WT L 911), et à l'article 15 de la section II de l'Accord sur la facilitation des échanges, le Gouvernement de la République tunisienne a l'honneur de notifier les dispositions suivantes dudit Accord relevant de la catégorie A
Goods resulting from the processing of agricultural products Report (Doc.	Marchandises résultant de la transformation de produits agricoles rapport (doc. A3103 90), de M. Spencer de M. Pierros et consorts, (doc. B3 941 90), de M. Nianias, (doc. B3 957 90), de M. Romeos, (doc.
Trade in goods resulting from the processing of agricultural products	Régime d' échanges applicable à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles
Temporary Admission of Goods and Inward and Outward Processing and	Comité national de la facilitation des échanges
And when I say 'cooperatives' I mean those for the processing, sale and purchase of goods.	Je voudrais exprimer au rapporteur, M. Trivelli, ma gratitude et mon enthousiasme après la lecture de ce rapport.
Exceptions to the change of ownership rule ( transactions in these items are recorded in goods ) include goods on financial lease , goods transferred between a parent enterprise and a branch , and some goods for processing .	Les exceptions à la règle du transfert de propriété ( les transactions effectuées dans ces postes sont enregistrées dans les biens ) incluent les biens faisant l' objet d' un crédit bail , les biens transférés entre une société mère et une filiale et certains biens pour transformation .
Exceptions to the change of ownership rule (transactions in these items are recorded in goods) include goods on financial lease, goods transferred between a parent enterprise and a branch, and some goods for processing.	Les exceptions à la règle du transfert de propriété (les transactions effectuées dans ces postes sont enregistrées dans les biens) incluent les biens faisant l'objet d'un crédit bail, les biens transférés entre une société mère et une filiale et certains biens pour transformation.
for goods which have undergone working or processing in the EEA without having obtained preferential originating status	Valeur ajoutée acquise hors de l EEE (5)
for goods which have undergone working or processing in the EEA without having obtained preferential origin status	Position SH des matières non originaires utilisées (2)
exemption from import duties on all types of goods (including capital goods, raw materials and consumables) required for the manufacture, production, processing, or in connection therewith	exemption des droits à l importation sur tous les types de produits (notamment sur les biens d équipement, les matières premières et les fournitures consommables) nécessaires à la fabrication, à la production, à la transformation ou utilisés dans le cadre de ces processus
Each Member shall allow, as provided for in its laws and regulations, inward and outward processing of goods.	Les réglementations ou formalités relatives au trafic en transit imposées par un Membre
exemption from import duties on all types of goods (including capital goods, raw materials and consumables) required for the manufacture, production or processing, or in connection therewith	exemption des droits à l importation sur tous les types de produits (notamment sur les biens d équipement, les matières premières et les fournitures consommables) nécessaires à la fabrication, à la production, à la transformation ou utilisés dans le cadre de ces processus
the reimported goods have been obtained by working or processing the exported materials	que les marchandises réimportées résultent de l'ouvraison ou de la transformation des matières exportées,
the reimported goods have been obtained by working or processing the exported materials	que les marchandises réimportées résultent de l'ouvraison ou de la transformation des matières exportées
the reimported goods have been obtained by working or processing the exported materials	que les marchandises réimportées résultent de l ouvraison ou de la transformation des matières exportées
the reimported goods have been obtained by working or processing the exported materials	Aux fins de l'application du paragraphe 3, les conditions énumérées au titre II concernant l'acquisition du caractère originaire ne s'appliquent pas aux ouvraisons ou transformations effectuées en dehors de l'EEE.
Exports of consumer electronics, office machines and data processing equipment, household goods, financial services, fishery products and leather goods were insignificant.	D'importants progrds ont ddja 6t6 accomplis dansles secteurs de I'automobile, des produits cosm6tiques et
It is necessary to provide for arrangements for the treatment of goods sent out from the Community to China for Processing Traffic (OPT).	Il convient de définir les dispositions applicables au régime de perfectionnement passif des produits expédiés à cet effet de la Communauté en Chine.
Regulation No 3033 80 concerning certain goods resulting from the processing of agricultural products	règlement CEE n 3033 80 déterminant le régime d'échange applicable à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles
the re imported goods have been obtained by working or processing the exported materials	que les marchandises réimportées résultent de l'ouvraison ou de la transformation des matières exportées
the re imported goods have been obtained by working or processing the exported materials	que les marchandises réimportées résultent de l'ouvraison ou de la transformation des matières exportées,
the re imported goods have been obtained by working or processing the exported materials	Afin de garantir une application correcte du présent protocole, la Communauté et la Bosnie et Herzégovine se prêtent mutuellement assistance, par l'entremise de leurs administrations douanières respectives, pour le contrôle de l'authenticité des certificats EUR.1 ou des déclarations sur facture et de l'exactitude des renseignements fournis dans lesdits documents.
Processing these fibres into a variety of finished goods provides a straightforward option for increasing diversification, value addition and income generation.	La transformation de ces fibres en une variété de produits finis est une formule simple et logique pour accroître la diversification, l'apport de valeur ajoutée et la création de revenus.
Members shall allow and provide for advance filing and processing of transit documentation and data prior to the arrival of goods.	Chaque Membre pourra exiger le recours au convoyage douanier ou à l'escorte douanière pour le trafic en transit, uniquement dans des circonstances présentant des risques élevés ou lorsque l'utilisation de garanties ne permet pas d'assurer le respect des lois et réglementations douanières.
the re imported goods have been obtained by working or processing the exported materials and	que les marchandises réimportées résultent de l'ouvraison ou de la transformation des matières exportées et
the re imported goods have been obtained by working or processing the exported materials and	les marchandises réimportées résultent de l'ouvraison ou de la transformation des matières exportées et
the re imported goods have been obtained by working or processing the exported materials and	Conformément à l'article 50 du présent accord, le comité prend notamment les décisions concernant les dérogations au présent protocole dans les conditions prévues à l'article 43 de celui ci.
the re imported goods have been obtained by working or processing the exported materials and	valeur ajoutée
No refund shall be granted in respect of such goods when they are exported after processing or when they are incorporated in other goods.	La restitution n'est pas accordée pour ces marchandises lorsqu'elles sont exportées après transformation ou incorporées dans d'autres marchandises.
'Rate of yield' means the quantity or percentage of processed products obtained from the processing of a given quantity of goods placed under a processing procedure.	taux de rendement la quantité ou le pourcentage de produits compensateurs obtenus lors du perfectionnement d'une quantité déterminée de marchandises admises sous le régime.
for goods which have undergone working or processing in the EEA without having obtained preferential origin status I, the undersigned, supplier of the goods covered by the annexed document, declare that 1.	relative à des marchandises ayant subi une ouvraison ou une transformation dans l EEE sans acquérir le caractère originaire à titre préférentiel Je soussigné, fournisseur de marchandises énumérées dans le document annexé, déclare que Désignation des marchandises fournies
Production of goods and services is classified into three production sectors the primary sector comprises activities involving the direct extraction of natural goods, without processing.	La production de biens et services se répartit en trois secteurs productifs le secteur primaire comprend les activités d'extraction directe des biens de la nature, sans transformation.
For processing	Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage duvet
For processing	de dindes ou d'oies
For the purposes of this Article, the term inward processing means the customs procedure under which certain goods can be brought into a Member's customs territory conditionally relieved, totally or partially, from payment of import duties and taxes, or eligible for duty drawback, on the basis that such goods are intended for manufacturing, processing, or repair and subsequent exportation.	ne seront pas appliquées de façon à constituer une restriction déguisée au trafic en transit.

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