Coûts de fonctionnement (notamment personnel, mobilier, équipement des structures permanentes)

Tous les articles, installations et équipements avec lesquels les denrées alimentaires entrent en contact doivent

Tous les articles, installations et équipements avec lesquels les denrées alimentaires entrent en contact doivent être propres et

8 5.1 Les bateaux doivent être pourvus des accessoires et dispositifs nécessaires pour mettre à l'eau et relever les ancres et assurer la tenue du bateau au mouillage.

Le service Υπηρεσία Πολιτικής Αεροπορίας (également dénommé ΥΠΑ ) opérant en vertu du décret législatif no 714 70, modifié par la loi no 1340 83 et dont l'organisation est définie par le décret présidentiel no 56 89, dans sa version modifiée

les produits provenant de l'aquaculture qui y est effectuée

Les équipements hydrauliques et pneumatiques doivent être conçus de manière à assurer la résistance de leur structure et permettre l'utilisation de raccords prévus pour exclure toute rupture en condition normale.

SECTION VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES OUVRAGES EN BOYAUX

des types utilisés pour motocycles

Feutres aiguilletés et produits cousus tricotés

Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties

Articles faits main

SECTION XIX ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

Curseurs et tirettes de fermetures à glissière

Bezpečnostní informační služba (Service de l'information de sécurité)

Státní úřad pro jadernou bezpečnost (Office national de la sécurité nucléaire)

Remplissage des tuyaux

(Aménagements intérieurs)

Avec du polyuréthanne

Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël

Okoumé et sipo

de chêne (Quercus spp.)

à base de cuivre nickel (cupronickel) ou de cuivre nickel zinc (maillechort)

autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g

Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris

Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1000 V connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques

Peaux dites allongées

Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries

estampés

Nattes, paillassons et claies en matières végétales

non imprimées, d'une épaisseur de 0,1 mm ou plus mais n'excédant pas 0,15 mm et d'une largeur n'excédant pas 40 mm, laquées sur une seule des deux faces (à l'exclusion des feuilles et bandes revêtues de papier ou de plastique et renforcées de fibre de verre ou de sisal)

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28

de fibres acryliques ou modacryliques

d'autres fibres synthétiques ou artificielles

Appareils d'éclairage électrique, n.d.a.

De tronçonneuses à chaîne

Haricots des espèces Vigna mungo (L.)

Hepper ou Vigna radiata (L.)

Ventilateurs

Il est entendu que la question sera réexaminée si les droits NPF de l'UDAA sur les marchandises relevant de cette catégorie de démantèlement originaires de l'UE devaient être appliqués au dessous de 25

Année 1

Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage tondeuses à gazon et faucheuses machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles (à l'exclusion des machines et appareils du no 84.37)

kg K2O

multicellulaires

DROITS DE DOUANE DE L'UDAA SUR LES PRODUITS ORIGINAIRES DE L'UE