Un modèle type révisé de l exposé des motifs sera établi.

Par la suite, le Groupe de travail a aussi recommandé d'inclure les parties pertinentes du commentaire à la note explicative 0.8.3 dans la note explicative elle même et de supprimer la version 2 du modèle de carnet TIR dans l'annexe 1.

La note explicative 0.10 devient la note explicative 0.10 1.

La note explicative 0.28 devient la note explicative 0.28 1.

EXPOSÉ DES MOTIFS

Notes explicatives

Notes explicatives

MEMOIRE EXPLICATIF

Mémoire explicatif

(avis d'initiative)

(avis exploratoire)

1990, ch. A 13

Commentaires.

NOTES EXPLICATIVES

Notes explicatives

MEMORANDUM EXPLICATIF

Par la suite, le Groupe de travail a recommandé aussi d'inclure les parties pertinentes du commentaire à la note explicative 0.8.3 dans la note proprement dite et de supprimer dans l'annexe 1 la version 2 du modèle du Carnet TIR (TRANS WP.30 218, par. 54).

Notes explicatives Les BCN et la BCE envoient à la division des statistiques monétaires , des institutions financières et des marchés de capitaux , des notes expli catives , détaillées ainsi que sous forme simplifiée , faisant état de toute divergence relevée .

EXPOSÉ DES MOTIFS 1 .

EXPOSÉ DES MOTIFS 1 . CONTEXTE

EXPOSÉ DES MOTIFS 1 . INTRODUCTION

FR EXPOSÉ DES MOTIFS 1 .

Ça tombe sous le sens.

Ça se passe d'explications.

Note explicative 0.8.3

Note explicative 64

15 Notes explicatives

54 Notes explicatives

55 Notes explicatives

56 Notes explicatives

57 Notes explicatives

58 Notes explicatives

59 NOTES EXPLICATIVES

60 Notes explicatives

61 Notes explicatives

62 Notes explicatives

un exposé des motifs

Annexe Exposé des motifs

Supprimer la note explicative

Notes explicatives Les BCN soumettent des notes explicatives indiquant les raisons des révisions significatives .

Pas seulement une image superficielle, bien qu'il la contienne aussi, mais un modèle explicatif, incarnant les mêmes relations mathématiques et la même structure causale.

Après la note explicative 0.10 1, insérer une nouvelle note explicative 0.10 2 libellée comme suit

Après la note explicative 0.28 1, insérer une nouvelle note explicative 0.28 2 libellée comme suit

de l' exposé des motifs ) .

C'est évident.