aux équipements couverts par la directive 1999 5 CE

(a) aux équipements couverts par la directive 1999 5 CE

5.5 La directive définit le matériel d'application des pesticides auquel elle s'applique.

En mai 1986, le Conseil a adopté une résolution sur l'abus d'alcool (JO n C184 du 23.7.1986).

L'équipement de travail ne relevant pas de la définition d'appareil donnée dans la directive 94 9 CE ne peut pas être conforme à cette directive, mais il doit respecter les dispositions de la directive 1999 92 CE.

La présente directive s'applique aux équipements tels que définis à l'article 2.

La présente directive ne s'applique pas aux équipements qui relèvent du champ d'application de la directive 1999 5 CE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 1999 concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité32 ne porte pas atteinte à l application de la directive 2014 53 UE aux équipements hertziens , mais couvre les équipements utilisateurs pour la télévision numérique.

Abréviations BT directive basse tension , Mach directive machines , Jouet directive jouets , AG directive appareils au gaz , CEM directive compatibilité électromagnétique , AP directive appareils à pression , EPP directive équipements de protection personnelle , AM directive appareils médicaux .

Ils voient leurs parents fumer dans le même temps, ceuxci leur disent de ne pas le faire.

Contenu de l'annexe de la directive Équipements divers.

2.1.3 L'adoption de la directive 97 23 CE sur les équipements sous pression, également appelée directive PED , s'est avérée très importante

une proposition de directive relative aux transferts intracommunautaires d équipements de défense.

dans le domaine des transports par route

Contenu de l'annexe de la directive équipements de citernes et formation des conducteurs.

1.6.1.1 La directive fixera des règles sur les procédures d'achat de matériel de défense mais ne déterminera pas quels équipements doivent être achetés.

1.6.3 La directive fixera des règles sur les procédures d'achat de matériel de défense mais ne déterminera pas quels équipements doivent être achetés.

1.7.1.3 La directive fixera des règles sur les procédures d'achat de matériel de défense mais ne déterminera pas quels équipements doivent être achetés.

1.8.1.1 La directive fixera des règles sur les procédures d'achat de matériel de défense mais ne déterminera pas quels équipements doivent être achetés.

La directive finalement adoptée ne couvrait que deux types d'équipements de travail spécifiques les équipements mobiles et les équipements servant au levage de charges, qui constituent en eux mêmes des domaines très importants.

(7) Les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications ne doivent pas être couverts par la présente directive, car ils sont déjà régis par la directive 1999 5 CE du Parlement européen et du Conseil, du 9 mars 1999, concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications, et la reconnaissance mutuelle de leur conformité7.

(8) Les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications ne devraient pas être couverts par la présente directive, car ils sont déjà régis par la directive 1999 5 CE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 1999 concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité9.

Les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications ne devraient pas être couverts par la présente directive, car ils sont déjà régis par la directive 1999 5 CE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 1999 concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité 4 .

En ce qui concerne les équipements hertziens, la protection de la santé est assurée par la conformité de ces équipements aux exigences essentielles de la directive R TTE .

En ce qui concerne les équipements hertziens, la protection de la santé est assurée par la conformité de ces équipements aux exigences essentielles de la directive R TTE.

Nous avons eu une violation de la directive relative aux moyens, bouées, gilets et canots de sauvetage.

Directive 78 764 CEE du Conseil, du 25 juillet 1978, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au siège du conducteur des tracteurs agricoles ou forestiers à roues

Directive 1999 36 CE relative aux équipements sous pression transportables (TPED) dans sa version en vigueur

L'ensemble doit être relié à la directive 72 23 concernant la basse tension.

(6) Les équipements couverts par la présente directive doivent comprendre aussi bien les appareils que les installations fixes.

(7) Les équipements couverts par la présente directive devraient comprendre aussi bien les appareils que les installations fixes.

Les aéronefs et les équipements montés dans des aéronefs seront explicitement exclus du champ d'application de la directive CEM.

Un autre groupe de produits important couvert par la législation communautaire est celui des équipements électriques et électroniques (directive Limitation ).

De même, nous tentons actuellement d'établir une directive cadre concernant les équipements électriques présents dans les bâtiments.

Dispositions législatives, réglementaires et administratives des États Unis

est constitué d un équipement conforme à la directive et utilisé aux fins auxquelles il est destiné,

Directive 1999 36 CE du Conseil des équipements sous pression transportables (DESPT) dans sa version applicable

(5) considérant que cette directive ne couvre pas une part importante du marché des équipements hertziens

Il n'est pas nécessaire de réglementer dans la présente directive les équipements inoffensifs par nature sur le plan de la compatibilité électromagnétique.

(10) Il n est pas nécessaire de réglementer dans la présente directive les équipements inoffensifs par nature sur le plan de la compatibilité électromagnétique.

(9) Il n'est pas nécessaire de réglementer les équipements inoffensifs par nature sur le plan de la compatibilité électromagnétique dans la présente directive.

(Actualisation des références et de la terminologie par rapport à la nouvelle directive 1999 5 CE concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications)

En outre, la proposition modifiée clarifie la définition des équipements exclus du champ d'application de la directive

les annexes à la directive devraient être complétées pour faciliter le choix de ces équipements par les entreprises

4.1.1 Par ailleurs, bien que ces équipements soient exclus au titre de l'article premier, paragraphe 3, ils ne sont pas mentionnés à l'annexe I en tant qu'équipements non réglementés par la directive.

5.1.1 Par ailleurs, bien que ces équipements soient exclus au titre de l'article premier, paragraphe 3, ils ne sont pas mentionnés à l'annexe I en tant qu'équipements non réglementés par la directive.