Translation of "electronic form" to French language:

Dictionary English-French

Electronic - translation :

électronique

Electronic form - translation :

Sous forme électronique

Form - translation :

Forme

Keywords : électronique Appareils Appareil Surveillance Ordinateur Formulaire Former Remplir Forme Humaine

Examples (External sources, not reviewed)

ELECTRONIC FORM	FORMULAIRE ÉLECTRONIQUE
Publication in electronic form	Publication sous une forme électronique
in other written or electronic form.	Aucune disposition du présent chapitre ne peut être interprétée comme empêchant une partie, y compris ses entités publiques, d'exercer ou de fournir exclusivement, sur son territoire, des activités ou des services pour le compte de la partie ou de ses entités publiques, avec sa garantie ou en utilisant ses moyens financiers.
in other written or electronic form.	Producteurs de phonogrammes
The Handbook in form of electronic document.	Le Manuel sous la forme d'un document électronique.
This information may be in electronic form.	AOC Côtes du Jura, Arbois, L Étoile, Hermitage
Such notifications may be in electronic form.	L'envoi de ces notifications peut se faire par voie électronique.
all MobiliPass documents are completed in electronic form,	tous les documents MobiliPass sont complétés sous forme électronique
Requests may also be communicated in electronic form.	Dans ce cas, l'autre partie doit en être dûment informée en temps utile, afin de pouvoir se conformer aux nouvelles exigences.
Requests may also be communicated in electronic form.	60 of 1989) Regulations , est autorisée à condition que l'acidité initiale ne soit pas augmentée de plus de 4,0 grammes par litre, exprimée en acide tartrique.
The register shall be accessible in electronic form.	Le registre sera accessible sous format électronique.
An important research issue was whether the electronic form should resemble the paper form.	L'une des questions importantes consistait à savoir si le formulaire électronique devait se présenter sous une forme similaire à celle du formulaire papier.
(ii) legal or financial advice provided in electronic form	ii) les conseils juridiques ou financiers fournis sous forme électronique,
Public documents must be made available in electronic form.	Les documents publics doivent être disponibles par voie électronique.
all Europass Mobility documents are completed in electronic form,	tous les documents Europass Mobilité sont complétés sous forme électronique
This information shall be transmitted in electronic form, in decimal form N S DD.dddd (WGS84)	Ces informations seront transmises sous format informatique, exprimées en format décimal N S DD.ddd (WGS84).
It will thus be possible to register the electronic form.	La les dossiers d'opposition ont été gérés paral grande majorité des demandes (837.) pourra lèlement sous forme papier et sous forme donc faire l'objet d'un enregistrement sans électronique.
The Register is kept inthe form of an electronic database.	Leregistre est tenu sous la forme d une base dedonnées électronique.
A FLEGT licence may be in paper or electronic form	autorités compétentes les autorités désignées par les États membres de l'Union pour recevoir, accepter et vérifier les autorisations FLEGT
A FLEGT licence may be in paper or electronic form.	L'exemplaire original ainsi que les exemplaires destinés aux douanes à destination et à l'importateur sont remis au titulaire de l'autorisation, qui les transmet à l'importateur.
procedures for the protection of classified information in electronic form.	Le présent accord n'empêche pas les parties de conclure d'autres accords ou arrangements concernant la communication ou l'échange d'informations classifiées.
Access to the register shall be provided in electronic form.	Le registre sera accessible sous format électronique.
All information in written, visual, or aural form, electronic or in any other form, and which relates to	Toute information sous forme écrite, audiovisuelle, électronique ou toute autre forme, et qui concerne
The electronic form of the fishing authorisation will be replaced by a paper form at the earliest opportunity.	Une autorisation de pêche est délivrée au nom d'un navire spécifique et n'est pas transférable, sauf en cas de force majeure, comme précisé à la section 4 ci dessous.
(25) electronic time stamp means data in electronic form which binds other electronic data to a particular time establishing evidence that these data existed at that time	25) horodatage électronique , des données sous forme électronique qui associent d'autres données électroniques à un instant particulier et établissent la preuve que ces données existaient à cet instant
All reports are available in electronic form on the Ministry's web portal	Les versions électroniques de ces différents rapports sont toutes publiées sur le portail du Ministère de la protection de l'environnement
If information is sent to the Commission both in electronic and in paper form, the paper form shall prevail.	Si des informations sont transmises à la Commission à la fois sous forme électronique et sur papier, la version papier fait foi.
(1) electronic identification means the process of using person identification data in electronic form unambiguously representing a natural or legal person	1) identification électronique , le processus consistant à utiliser des données d'identification personnelle sous une forme électronique représentant sans ambiguïté une personne physique ou morale
Documents may be transmitted to the Commission by any communication technique, including electronic means fax e mail electronic form website etc.	La transmission de documents à la Commission peut être effectuée par tout moyen de communication, y compris la voie électronique télécopieur, courrier électronique, formulaire électronique, site web.
(6) electronic signature means data in electronic form which are attached to or logically associated with other electronic data and which are used by the signatory to sign	6) signature électronique , des données sous forme électronique, qui sont jointes ou associées logiquement à d'autres données électroniques et que le signataire utilise pour signer
If you do so , please upload them directly in the electronic application form .	If you do so , please upload them directly in the electronic application form .
On the electronic form, staff members should indicate that no documentation is required.	Sur le formulaire e P.84, les fonctionnaires devront indiquer qu'aucune pièce justificative n'est exigée.
The third subparagraph shall apply mutatis mutandis to certificates kept in electronic form.	Le troisième alinéa s'applique mutatis mutandis aux certificats conservés sous forme électronique.
(20) electronic seal means data in electronic form which are attached to or logically associated with other electronic data to ensure the origin and the integrity of the associated data	20) cachet électronique , des données sous forme électronique, qui sont jointes ou associées logiquement à d'autres données électroniques pour garantir l'origine et l'intégrité des données associées
The arrests took the form of raids on houses where electronic equipment was confiscated.	Les arrestations ont pris la forme de perquisitions au domicile au cours desquelles les appareils électroniques ont été confisqués.
Die Form is a French post industrial and electronic band formed in 1977 78.	Die Form est un groupe de musique électronique et industrielle français formé en 1977 78.
As a consequence, the electronic questionnaire should be designed differently from the paper form.	En conséquence, un questionnaire électronique ne doit pas se présenter sous la même forme qu'un questionnaire papier.
I support the Commission' s proposal for sending communications in electronic form wherever possible.	La Commission propose que les demandes soient autant que possible effectuées par voie électronique je suis favorable à cette idée.
If requested, the information provided for in paragraph 1 may be in electronic form.	sucre résiduel,
If requested, the information provided for in paragraph 1 may be in electronic form.	Des lies fraîches peuvent être utilisées dans des conditions particulières et restreintes annexe I A, point 21, du règlement (CE) no 606 2009 .
Here, the redesign of the paper form (as discussed in the second section of this paper) helped in designing the electronic form.	La révision du questionnaire papier (comme on l'a vu ci dessus) a contribué à la présentation du questionnaire électronique.
The information may be in oral, visual, electronic, magnetic, or documentary form, or in the form of material, including equipment or technology.	Les informations peuvent être orales, visuelles, électroniques, magnétiques ou documentaires, ou se présenter sous forme de matériel, y compris d'équipements ou de technologie.
an electronic identifier in the form of a ruminal bolus or an electronic eartag, in accordance with the technical characteristics listed in point 6 or	un dispositif d identification électronique sous la forme d un bolus ruminal ou d une marque auriculaire, répondant aux caractéristiques techniques énumérées au point 6 ou
Member States shall transmit the statistics in electronic form , in accordance with an interchange standard .	Les États membres transmettent les statistiques sous forme électronique , conformément à une norme d' échange .
(a) providing an electronic complaint form which can be filled in by the complainant party	(a) de fournir un formulaire de réclamation électronique pouvant être rempli par le réclamant

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