Translation of "designs and models" to French language:

Dictionary English-French

Designs and models - translation :

Keywords : Dessins Créations Modèles Designs Croquis Mannequins Modèles Maquettes Mannequin

Examples (External sources, not reviewed)

Subject Adoption of the regulation on designs and models When is the regulation on designs and models scheduled to be adopted?	Objet Adoption du règlement sur les dessins et modèles Quand l' adoption du règlement sur les dessins et modèles est elle prévue ?
Electric staplers exist in a variety of different designs and models.	Il existe des modèles électriques de ces agrafeuses.
Subject Belgian Presidency and the Regulation on models and designs Has the Belgian Presidency succeeded in convincing the Member State whose attitude was preventing the Regulation on models and designs from being adopted?	Objet Présidence belge et directive sur la protection juridique des dessins ou modèles La présidence belge a t elle réussi à convaincre l'État membre qui empêchait, par son attitude, l'adoption de la directive sur la protection juridique des dessins et modèles ?
Some of those designs include models for acting, such as new models for village instruction in the middle of refugee camps.	Certains de ces concepts intègrent des modèles d'action, comme des nouveaux modèles pour l'instruction, au milieu de camps de réfugiés.
a proposal for a Directive from Parliament and the Council on the legal protection of designs and models.	une proposition de directive du Parlement et du Conseil sur ta protection juridique des dessins et modèles.
In designing the game, a significant number of character models, enemies, and location designs from Final Fantasy X were reused.	Dans la conception du jeu, un nombre important de modèles de personnages, ennemis, et les conceptions emplacement à partir de Final Fantasy X ont été réutilisés.
By the late 1980s, DC 10 and L 1011 models were approaching retirement age, prompting manufacturers to develop replacement designs.	À la fin des années 1980, les modèles DC 10 et L 1011 approchaient de leur fin de service.
Images of the models of the other 9 designs from the second phase of the competition , 20.9 MB	Images of the models of the other 9 designs from the second phase of the competition , 20,9 MB
Further details of the winning designs including photographs of the models can be found on the ECB s website.	Des informations supplémentaires sur les projets gagnants, y compris des photographies des maquettes, sont disponibles sur le site Internet de la BCE.
relating to the international filing of industrial designs and models was studied, and work at the expert level was completed, to enable	La septième session du comité d'experts sur le men des premières requêtes.
Further details of the winning designs including photographs of the models can be found on the ECB 's website .	Des informations supplémentaires sur les projets gagnants , y compris des photographies des maquettes , sont disponibles sur le site Internet de la BCE .
3.2 Intellectual property rights comprise industrial and commercial property rights, such as patents and utility models, trademarks, new plant varieties, ownership of databases, electronic layouts, designs and models, geographical indications, copyright and related rights, trade secrets, etc.	3.2 Les droits de propriété intellectuelle incluent les droits d'exploitation industrielle et commerciale, tels que les brevets et modèles d'utilité, les marques, obtentions végétales, les droits sur les bases de données ou les schémas électroniques, les dessins et modèles, les indications géographiques, les droits d auteur et les droits voisins, les secrets de fabrication...
He keeps coming up with new ideas, new inventions, new designs, and proves what he has, represents them better, makes more models, makes more videos	Il ne cesse de venir avec de nouvelles idées, de nouvelles inventions, de nouvelles conceptions, et prouve ce qu'il a, les représente au mieux, fait plus de modèles, réalise plus de vidéos
Decision No 95 196 of 27 June 1995 concerning the deposit by telefax of applications for patents, utility models, registrations of marks, of declarations on the renewal of marks, of applications for designs and models and of annexed documents ments	Décret royal 441 1994 du 11 mars, approuvant le règlement adoptant la loi 30 1992 du 26 novembre, relatif au régime juridique des administrations publi ques et à la procédure administrative commune aux procédures relatives à l'octroi, au main tien et à la modification des droits de propriété industrielle
(Trade Marks and Designs)	(marques, dessins et modèles)
(trade marks and designs)	Office de l'harmonisation dans le marché Intérieur (marques, dessins et modèles)
designs, figures and pictographs	les dessins, les figures et les pictogrammes
(TRADE MARKS AND DESIGNS)	(MARQUES, DES ΞΙΝΞ ET MODÈLES)
Pictures, designs and photographs	autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours au mètre
Pictures, designs and photographs	Fils d'autres fibres textiles végétales fils de papier
Pictures, designs and photographs	d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm
Designs	Dessins
DESIGNS)	MDDELES)
DESIGNS)	MODELES)
Designs	Un dessin ou modèle bénéficie également de la protection accordée par la législation sur le droit d'auteur d'une partie à partir de la date à laquelle il a été créé ou fixé sous une forme quelconque.
DESIGNS	La République du Kazakhstan prévoit, au plus tard sept ans après la date à laquelle le présent titre commence à s'appliquer effectivement, une protection légale contre la copie de dessins ou modèles non enregistrés, à condition que l'Union européenne ait assuré, au plus tard deux ans avant la fin de cette période de sept ans, une formation adéquate des représentants des organismes agréés, des organisations et des juges.
Designs	Les Parties peuvent établir un échange réciproque d'informations sur la sécurité des produits de consommation et sur les mesures préventives, restrictives et correctives qui sont prises.
Designs	Les exceptions générales prévues à l article III de l accord de l OMC sur les marchés publics s appliquent.
7t(ar s and Designs .	'industrie, et JEAN CLAUDE c D M BALDI EU, président de L'OHMI.
Mr President, it seems that the long road to creating a single regulation on the legal protection of designs, drawings and models in the European Union is nearing its end.	Monsieur le Président, il semblerait que le long chemin parcouru pour aboutir dans l' Union européenne à une réglementation uniforme en matière de protection des projets, des dessins et modèles s' achève enfin.
This would make It possible to estab lish a link between the system of international registration of Industrial designs and models under The Hague Agreement and the future Community design or model.	Ceci permettrait d'éta blir un lien entre le système d'enregistrement international des dessins et modèles indus triels selon l'Arrangement de La Haye et le futur dessin ou modèle communautaire.
COMMUNITY DESIGNS	DESSINS ET MODÈLES COMMUNAUTAIRES
MARKET DESIGNS)	OFFICE DE L'HARMONISATION DANS LE MARCHÉ INTÉRIEUR
The Ministry of Education, in coordination with indigenous organizations and other institutions representing civil society, designs and introduces models of bilingual cross cultural education tailored to the country's various socio linguistic and cultural situations.	Le Ministère de l'éducation, par le biais de la Direction nationale de l'éducation bilingue et interculturelle, conçoit et applique, en coordination avec les organisations autochtones et d'autres institutions représentatives de la société civile, des modèles de promotion de l'enseignement bilingue et interculturel adaptés aux diverses situations sociolinguistiques et culturelles du pays.
Finally , the EMI Council will need to select the designs to become the models for the European banknotes , which will subsequently have to be transposed onto printing plates .	Enfin , le conseil de I' IME devra sélectionner les maquettes qui serviront de modèle au billet européen et qui devront ensuite être transposées sur les plaques d' impression .
Images of the models of the three prize winning designs from the architectural competition for the New ECB Premises 13 February 2004 , 6.57 MB , additional images 33.8 MB	Images of the models of the three prize winning designs from the architectural competition for the New ECB Premises 13 February 2004 , 6,57 MB , additional images 33,8 MB
These artifacts and designs are inspiring.	Ces objets et créations nous inspirent.
GENERAL ESTABLISHMENT FOR DESIGNS AND RESEARCH.	GENERAL ESTABLISHMENT FOR DESIGNS AND RESEARCH.
Da Vinci wrote of the building of a model plane out of parchment, and of testing some of his early ornithopter, an aircraft that flies by flapping wings, and parachute designs using paper models.	Northrop utilisait les avions de papier comme modèles, de manière à explorer de nouvelles idées pour faire voler de véritables avions.
However. In 1997 there was no continuation of the discussions of the relevant Council working party on the Com mission's proposal for a regulation on Community designs or models.	Cependant, les discussions du groupe de travail compétent du Conseil sur la proposition de la Commission d'un règlement sur les dessins ou modèles communautaires n'ont pas été poursuivies en 1997.
An effective Community trade policy, under which the Council of Ministers should also give the Commission more freedom to take anti dumping and anti subsidy measures and measures to protect intellectual property (designs and models, counterfeiting).	Une politique commerciale communautaire performante, qui devrait se traduire par la mise à disposition de la Commission par le Conseil des ministres d'une plus grande liberté d'initiatives pour le traitement des actions antidumping, antisubventions ou celles relatives à la protection de la propriété intellectuelle (dessins et modèles, contrefaçon).
4.3 Traditional industrial property rights such as patents, trademarks, designs and models fail to take account of a significant proportion of the knowledge and information that is nonetheless necessary for the economic growth of businesses.	4.3 En effet, les droits de propriété industrielle traditionnels tels les brevets, les marques, les dessins et modèles délaissent une grande partie de connaissances et informations pourtant nécessaires à la croissance économique des entreprises.
Create and edit printed circuit board designs	Créer et éditer des dessins de circuits imprimés
Copyright and traditional designs An Aboriginal dilemma.	Copyright and traditional designs An Aboriginal dilemma.
All three designs feature grey and black	Les trois designs sont en titane gris et noir enduit en phase vapeur,

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