Toute condamnation prononcée est réputée nulle et non avenue.

Tout acte préjudiciable découlant de cette distinction doit être considéré comme nul et de nul effet.

Tout acte préjudiciable découlant de cette distinction doit être considéré comme nul et de nul effet.

Toute clause d'un accord en la matière excluant ou limitant a priori la responsabilité civile est nulle et non avenue.

Aucune juridiction ne peut enfreindre les dispositions légales précitées, et tout jugement qui les enfreindrait sera considéré comme nul.

void

VOID ?

Toute déclaration d apos un prévenu ou d apos un témoin dont il aura été établi qu apos elle a été faite sous la pression, la contrainte ou la menace sera considérée comme nulle et non avenue quot .

Marque vide

(Sans contenu)

Photo Axel Void.

Bulletins nuls 930 993

J'ai dit void ?

Le Code prévoit également que les déclarations ou renseignements obtenus sous la torture ou la contrainte sont réputés nuls et non avenus et qu'aucune valeur ne doit leur être accordée.

Et au delà du vide, parce que s'il y a un vide, votre Soi le perçoit.

C'est le péché qui a créé ce vide en nous.

Mon engagement est nul...

Le nouveau nom est vide.

J'ai ce doute d'être une personne. Comme peut être je suis le vide.

Le type de balise renvoie un void

Pour ressentir le vide... solaz?

Vous êtes le Vide Sans Forme.

pour combler le vide.

Créer un fantastique réservoir d'opportunités.

Un vide évident et terrible.

Elle ne peut pas davantage le faire dans un vide scientifique que la science ne peut se développer dans un vide juridique .

La lutte est nulle et sans résultat.

Mais ce vide... n'a jamais rempli.

Forcer la suppression des dossiers non vides

Depuis 1997 trois nouvelles séries de bande dessinées de Kiss sont sorties.

À compléter question visée par le 12 1.2.

Maintenant que tu es au chômage, sans rien

Le Président. Non, Monsieur Lataillade.

Annule par votre conduite à Denver.

Les États parties conviennent que tout contrat et tout autre instrument privé, de quelque type que ce soit, ayant un effet juridique visant à limiter la capacité juridique de la femme doivent être considérés comme nuls.

c) Les États parties conviennent que tout contrat et tout autre instrument privé, de quelque type que ce soit, ayant un effet juridique visant à limiter la capacité juridique de la femme doivent être considérés comme nuls.

Les États parties conviennent que tout contrat et tout autre instrument privé de quelque type que ce soit, ayant un effet juridique visant à limiter la capacité juridique de la femme doit être considéré comme nul.

Les États parties conviennent que tout contrat et tout autre instrument privé, de quelque type que ce soit, ayant un effet juridique visant à limiter la capacité juridique de la femme doit être considéré comme nul

Les États parties conviennent que tout contrat et tout autre instrument privé, de quelque type que ce soit ayant un effet juridique visant à limiter la capacité juridique de la femme doit être considéré comme nul.

Les États parties conviennent que tout contrat et que tout autre instrument privé, de quelque type que ce soit, ayant un effet juridique visant à limiter la capacité juridique de la femme, doit être considéré comme nul.

De ce fait, la Perestroïka se réalisa dans ce vide.

La garantie sera annulée, mais ça va.

La pénurie est évidente dans pratiquement tous les secteurs puisque la marchandise s'épuise et que le réapprovisionnement est de plus en plus difficile.

C est de la deco ephemere pour meubler le vide.

Le nouveau nom est vide, veuillez saisir un nom de fichier.