Translation of "copies of documents" to French language:

Dictionary English-French

Copies - translation :

Copies

Copies of documents - translation :

Des copies des documents

Documents - translation :

Documents

Keywords : Copies Exemplaires Photocopies Copie Papier Documents Document Papiers Secrets Signer

Examples (External sources, not reviewed)

Copies of these documents are attached.	Le texte de ces documents figure en annexe à la présente lettre.
Copies of CTM applications (documents sent)	Copies de demandes de la marque communautaire(documents transmis)
fees for issuing certified copies of documents and	les taxes pour la délivrance de documents et .
I have brought to this meeting copies of two documents.	J apos ai apporté à cette séance des exemplaires de deux documents.
confirm that the documents provided are true copies	la demande serait contraire à l'intérêt public tel qu'il est inscrit dans le droit interne et le système juridique du Membre auquel la demande est adressée
Delivery of copies of documents , if asked by the competent authority .	lorsqu' une autorité compétente communiquer une copie réclame certains documents , lui en
Levels 1 to 4 allowed access to derestricted documents, documents for general distribution, documents in limited copies and provisional documents.	Les niveaux 1 à 4 donnent accès à des documents dont la distribution n'est plus restreinte, à des documents dont la distribution est générale, à des documents publiés en nombre limité d'exemplaires et à des documents provisoires.
The judge assisting at the hearing provided copies of essential documents.	Le juge assistant à l apos audition a fourni des copies des principaux documents.
(y) provide copies of documents as required by the inspector and	présente des copies des documents qui lui sont demandés par l'inspecteur et
Only two copies of official documents would be distributed to Permanent Missions.	38. Les missions permanentes ne recevront que deux exemplaires des documents officiels.
Authenticated copies should be accepted, where possible, in place of original documents.	Les parties entament ensuite la négociation, par l'intermédiaire de leurs autorités compétentes, d'un accord de reconnaissance mutuelle.
Authenticated copies should be accepted, where possible, in place of original documents.	Elle devrait informer le requérant des procédures de recours à l'encontre de la décision, conformément à la législation applicable.
Authenticated copies shall be accepted, where possible, in place of original documents.	La procédure visée au présent article ne fait obstacle à la formation d un recours devant les tribunaux par l une ou l autre partie concernée.
In view of this, the Archives Service provides only copies of EP documents.	Selon une pratique bien établie, chaque institution communautaire est responsable de ses propres documents, par conséquent le service des archives ne fournit que des copies de documents du PE.
Delegates are kindly requested to bring their copies of documents to the meeting.	Note du secrétariat cette réunion se tiendra sans interprétation.
Delegates are kindly requested to bring their copies of documents to the meeting.	Les participants sont priés de bien vouloir se rendre à la réunion munis de leur propre exemplaire.
Delegates are kindly requested to bring their copies of documents to the meeting.	Les délégations sont priées de bien vouloir se rendre à la réunion munies de leur exemplaire des documents.
Copies of the supporting documents, certified as true copies by the authorising officer may, in some cases, be accepted in place of the originals.	Les copies des pièces justificatives, certifiées conformes aux originaux par l ordonnateur, peuvent, le cas échéant, tenir lieu d originaux.
Copies of the supporting documents, certified as true copies by the authorising officer, may, in some cases, be accepted in place of the originals.	Les copies des pièces justificatives, certifiées conformes aux originaux par l ordonnateur, peuvent, le cas échéant, tenir lieu d originaux.
4700 copies of booklets containing these two documents have been published and distributed internally.	Une brochure contenant ces deux documents a été publiée en 4700 copies et distribuée en interne.
Copies of documents emanating from the parties themselves shall not require such certification. tion.	Cette certification n'est pas nécessaire pour les copies de documents produits par les parties elles mêmes.
The original and the copies of these documents shall be drawn up in English.	L'original et les copies de ces documents sont établis en anglais.
Originals of files, documents and other materials, or certified or authenticated copies thereof, shall be transmitted only in cases where copies would be insufficient.	L'original des fichiers, documents et autres matériaux, ou des copies certifiées ou authentifiées de ces pièces ne sont communiqués que dans les cas où de simples copies seraient insuffisantes.
Can the Commission provide copies of these documents for MPs who wish to consult them?	La Commission pourrait elle transmet tre des copies de ces documents aux parlementaires qui le souhaitent?
The master shall be allowed to keep copies of the said documents for administrative purposes.	Si un pêcheur mauritanien embarqué pour travailler à bord d'un navire de pêche de l'Union européenne doit être ramené à terre pendant la sortie du navire dans la zone de pêche mauritanienne, pour une ou des raisons lui conférant le droit au rapatriement, le navire peut poursuivre ou reprendre sa sortie de pêche sans remplacer le pêcheur concerné par un nouveau pêcheur mauritanien.
Delegates are kindly asked to bring their copies of quot Background documents quot to the Meeting and not to request additional copies. GE.93 23728	Les délégations voudront bien se munir de leurs exemplaires des quot documents de référence quot pour la réunion et ne pas en demander d apos autres.
Documents may be transmitted in their original form or copies may be provided.	Ces documents peuvent être transmis sous forme d'originaux ou de copies.
The advocate also receives as rapidly as possible copies of all documents relating to the case.	En outre, l apos avocat reçoit aussi rapidement que possible des copies de tous les documents relatifs à l apos affaire.
JKoreove 4300pages were produced in response to requests for copies of documents from ii e files.	J ar ailleurs. 4500pages ont été'produites Jans le cadre Jes Jemandes de copies de pièces de dossiers.
Petitions may include annexes and, in par ticular, copies of any background documents the peti tioner may have.	(ex. défense du patrimoine architectural, culturel, écologique, etc.) soit une doléance individuelle (ex. reconnaissance des droits à la sécurité sociale, à la pension, etc.).
Your petition may include annexes and, in particular, copies of any background documents you may have.	FRANCE collectif, si vous êtes un citoyen de l'Union européenne ou une société, organisation ou association (personne physique ou morale) résidant ou ayant son siège social dans un Etat de l'Union européenne ou
the necessity for duplicate copies of transmitted documents as required by the second paragraph of Article 3,	L'instrument d'adhésion sera déposé auprès du ministère des affaires étrangères des Pays Bas.
The Ombudsman may take copies of the whole file or of specific documents contained in the file.	Il peut faire des copies de l'ensemble ou de certaines des pièces pertinentes.
Delegates are kindly requested to bring their copies of the documents with them, as there will be no documents available in the meeting room.	Les membres des délégations sont invités à apporter leurs propres exemplaires pour la réunion, car les documents ne seront pas disponibles en salle de conférence.
John wants to keep a directory of OpenOffice documents in sync with copies held on Google Docs	John veut conserver un répertoire de documents OpenOffice.org synchrone avec les copies stockées sur Google Documents
Delegates are encouraged to bring copies of the documents mentioned in this provisional agenda to the meeting.	Les représentants sont vivement encouragés à se munir de leurs exemplaires des documents mentionnés dans le présent ordre du jour.
Hard copies of documents were normally available for pick up on the morning after they were printed.	Les exemplaires sur papier des documents sont normalement disponibles dans la matinée qui suit leur impression.
1 Experts are kindly requested to bring their copies of the informal documents distributed at previous sessions.	Les experts sont priés de bien vouloir se rendre aux séances munis de leur exemplaire des documents distribués aux sessions précédentes.
The Commission attaches to the present letter copies of the following principal documents referred to in it.	La Commission joint à la présente lettre des exemplaires des principaux documents qui y sont mentionnés
EP session documents are kept in stock, and copies of the Official Journal are available on microfiche.	Les documents de séance du PE sont conservés en stock, et des copies du Journal Officiel sont disponibles sur microfiche.
Where no other source is available, the Archives Service usually sends out copies of documents on request.	Lorsqu'aucune autre source n'est possible, le service des archives transmet ordinairement, sur demande, les copies des documents.
If no other source is available, the Archives Service usually sends out copies of documents on request.	Lorsqu'aucune autre source n'est possible, le service des archives transmet ordinairement, sur demande, les copies des documents.
Member States may accept copies of the documents referred to above, duly certified by the competent authority.	Les États membres peuvent accepter des copies des documents susvisés, certifiées conformes par l autorité compétente.
The charges for producing and sending copies of Council documents shall be set by the Secretary General.	La redevance due pour la réalisation et l'envoi de copies de documents du Conseil est fixée par le secrétaire général.
providing originals or certified copies of relevant documents and records, including government, bank, financial, corporate or business records	Identifier ou localiser des produits des activités délictueuses, des biens, des instruments ou d'autres choses afin de recueillir des éléments de preuve

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