La Cinquième Commission devrait se pencher au plus tôt sur ces questions.

Révision et appel

Nous allons maintenant lui donner le plus large écho et réfléchir rapidement à son statut.

Nous savons que ce n'est pas la faute de la Commission, mais bien celle du Conseil et notamment de l'Espagne, du Portugal et du Royaume Uni désignons les coupables par leur nom.

La situation en Afrique du Sud, précisément en ce qui concerne la position des travailleurs, est en train de s'aggraver, du fait

Vous avez déjà répondu à la question que je vais poser, mais étant donné que pour moi elle en entraîne une autre, je vous la poserai quand même quelle est la position de la Communauté, en tant que telle, face aux pays de l'Est?

Personnellement, je considère comme très important que notre communauté ratifie le plus rapidement possible la Convention.

Á moins de considérer sa nationalité et sa religion.

Mais nous savons pourquoi on ne veut pas qu'une telle étude soit menée à bien.

Nous allons l'examiner avec vous afin de garantir une procédure aussi correcte que possible.

Dans la négative, n'estime t elle pas qu'il y aurait lieu d'examiner la situation au plus vite ?

À cet égard, les gouvernements pourraient envisager, parmi les options possibles, de s'attaquer à l'inflation ou d'éliminer les subventions aux produits pétroliers.

La CE demande au GRSG d'étudier la possibilité d'inclure, dans les meilleurs délais, les véhicules M2 des classes A et B dans le Règlement.

1.2.1 L'activité indépendante possède de manière intrinsèque beaucoup de qualités singulières, et l'on ne peut pas envisager les indépendants de la même façon que les salariés, de même que, lorsqu'on parle d'indépendants, cela ne peut pas être considéré comme un terme générique pour parler des chefs d'entreprise.

1.2.1 L'activité indépendante possède de manière intrinsèque beaucoup de qualités singulières, et l'on ne peut pas envisager les indépendants de la même façon que les salariés, de même que, lorsqu'on parle d'indépendants, cela ne peut pas être considéré comme un terme générique pour parler des chefs d'entreprise.

Si cela n'est pas possible immédiatement, je vous suggère, Monsieur le Commissaire, d'examiner ce que je viens de dire pour que cela puisse se faire progressivement et le plus rapidement possible.

Pour notre part, nous tenterons d'exercer la plus grande pression possible sur quatre questions que nous considérons comme extrêmement importantes.

La BCE prend en considération les notifications préalables en vue de faciliter , dans la mesure du possible , les transactions effectuées par les autorités publiques des États membres participants .

4.8 Le Comité exhorte la Commission à envisager des actions supplémentaires afin de mettre en œuvre dès que possible les autres éléments de la stratégie sur le mercure.

5.7 Le Comité exhorte la Commission à envisager des actions supplémentaires afin de mettre en œuvre dès que possible les autres éléments de la stratégie sur le mercure.

6. Prie le Secrétaire général d apos envisager de mettre en place dès que possible un dispositif permanent pour les peuples autochtones dans le cadre du système des Nations Unies

d) De poursuivre les discussions concernant le Protocole facultatif se rapportant à la Convention et de songer à y adhérer dès que possible

d) De poursuivre les discussions concernant le Protocole facultatif se rapportant à la Convention et de songer à y adhérer dès que possible

C'est pourquoi je vous demande que nous y réfléchissions maintenant, ou alors que le Bureau élargi se livre à des réflexions sur le point de savoir quelle serait la forme la plus appropriée pour ranimer le souvenir de cette partie de l'histoire de l'Europe.

En ce qui concerne ma générosité de vous permettre d'organiser votre bal chez moi, ne voyez pas les choses ainsi.

Le gouvernement sudafricain paraît résolu à pour suivre sa politique de l'oppression absolue, voire violente, à l'égard de la majorité noire, et c'est pourquoi il s'agit aussi de considérer la situation d'ensemble en Afrique du Sud, y compris l'attitude que la Communauté décide d'adopter, y com pris les mesures qu'elle juge nécessaires.

Il vise à fournir à la Commission des informations pour qu'elle puisse envisager les travaux futurs que le Groupe de travail pourrait entreprendre et examiner l'ampleur de la coopération avec d'autres organisations internationales.

Il devra également examiner les dates possibles de convocation des trois sessions de fond en 1994, ainsi que les dates du Sommet lui même.

Demandons instamment à tous les États qui ne l'ont pas encore fait à envisager de devenir dans les plus brefs délais parties à la Convention et aux protocoles qui y sont annexés.

Mesures à prendre Le SBI pourrait examiner les offres éventuelles et inviter les Parties désireuses d'accueillir la douzième session de la Conférence des Parties à faire des propositions dans les meilleurs délais.

Le Secrétaire général estime que cette séparation n'est pas possible.

a) Recevoir et qualifier les plaintes faisant état de violations des droits de l apos homme et y donner suite

Cette exposition est inférieure à celle due à certains examens radiographiques (rayons X)Votre médecin prendra toujours en compte les risques et les bénéfices potentiels d un examen avec DaTSCAN.

Si une diminution de la production est nécessaire et si, à cette fin, des quantités maximales garanties assorties de sanctions sont proposées comme instrument principal, je considère qu'il est, en soi, utile de donner un stimulant supplémentaire au retrait des terres.

Qu'on lui demande au moins de réfléchir aux différentes conséquences possibles.

Peut on envisager différents modèles permettant de faire la distinction entre la fonction de juge et celle de procureur au sein de la Commission ?

La CDI doit procéder avec le plus grand soin, sachant qu'elle doit autant que possible éviter de politiser son œuvre.

Cette définition étant très floue, nous considérons qu'il est important que la décision cadre proposée ait un champ d'application aussi large que possible.

Il nous faut maintenant la diffuser largement, la faire connaître de chacun, faire réfléchir sur ses propositions un maximum de citoyens.

Une solution pourrait être d'envisager un système de coordination, par exemple en incluant les bourses d'études dans le règlement n 883 2004.

À ce propos, j'estime qu'il n'est pas possible de mettre sur le même plan le transport de fret et le transport individuel.

Il faut donc aviser au moyen de quitter le plus promptement possible ce pays du Soleil, dont je ne garderai qu'un lamentable souvenir !

Nous avons appris toutefois avec plaisir que ces amendements avaient été retirés et qu'un compro mis équilibré avait pu être trouvé.

Les États membres peuvent considérer qu'il appartient au demandeur de présenter, aussi rapidement que possible, tous les éléments nécessaires pour étayer sa demande de protection internationale.

À l'avenir, nous examinerons l'éventuelle biennalisation de ce projet de résolution.