A savoir l'origine des investissements dans le domaine commercial.

d un document commercial estampillé par l autorité compétente supervisant l établissement d origine et comportant les informations suivantes

Cet article peut être republié par des médias non commerciaux avec mention complète de l'auteur Thalia Rahme, de Freemuse et de Global Voices et en citant le lien.

L article pourra être republié par des médias non commerciaux, s ils font mention de l auteur Debora Baldelli, de Freemuse et Global Voices.

La republication de l'article est autorisée à des médias nonn commerciaux, à condition de créditer l'auteur Victor Salama, Freemuse et Global Voices en liant au texte d'originen.

Cet article peut être republié par des média non commerciaux, mentionnant l'auteur Oiwan Lam, Freemuse et Global Voices et pointant vers l'article original.

Cet article peut être republié par des médias non commerciaux, en créditant son auteure Dechen Pemba, Freemuse et Global Voices et en ajoutant un lien vers l'article original.

L'article peut être reproduit par les médias non commerciaux, en créditant l'auteur Masha Egupova, Freemuse et Global Voices avec un hyperlien vers l'original.

L article peut être reproduit par les médias non commerciaux, en créditant l auteure Sabrina Toppa, Freemuse et Global Voices avec un hyperlien vers l original.

2) Un nom d apos origine, la dénomination d apos un produit exotique ou d apos une spécialité étrangère, une devise héraldique ou toute autre devise non commerciale

Tous les radiodiffuseurs du service public ainsi que les radios commerciales préconisent d'appliquer le principe du pays d'origine aux services en ligne liés aux diffusions.

Cette méthode fut imaginée dans les années 1920 par Wang Yunwu (Y. W. Wong, 王雲五) 1888 1979, rédacteur en chef du Commercial Press Ltd. de Chine.

Chapitre 48

Chaque partie prend des mesures pour sensibiliser le public à l'importance des ressources génétiques et des connaissances traditionnelles associées aux ressources génétiques, et aux questions liées à l'accès et au partage des avantages.

205. Ecoles secondaires commerciales et écoles commerciales

L'étude aborde également d'autres aspects importants des accords de libre échange en question, notamment les règlements et les normes techniques, les règles d'origine et le règlement des différends commerciaux (document TRADE 2005 17).

Cette étude porte aussi sur d'autres aspects importants des accords de libre échange en question, notamment sur les réglementations et normes techniques, les règles d'origine et le règlement des litiges commerciaux (document TRADE 2005 17).

Chapitre 10 Céréales 10.01 10.08 Toutes les céréales du chapitre 10 sont entièrement obtenues.

Origine géographique

Origine

Origine...

Origine 160

OrigineTime of departure of a tram or bus

Numéro d'ordre

Le marché commercial mondial aujourd'hui, le marché pour des lancements commerciaux ?

à des fins commerciales

Activités commerciales

À des fins commerciales

Une autre question traitée par la directive SMA en matière de communications commerciales concerne la discrimination fondée sur le sexe, l'origine raciale ou ethnique, la nationalité, la religion ou les convictions, un handicap, l'âge ou l'orientation sexuelle.

certains droits de trafic sont réservés aux navires des pays indiqués dans la colonne 3) (conditions de nationalité en ce qui concerne la propriété des bateaux)

En outre, la décision 2002 995 CE de la Commission du 9 décembre 2002 établissant des mesures de sauvegarde provisoires concernant les importations de produits d origine animale destinés à la consommation personnelle 6 a été adoptée dans le but de limiter les risques liés aux importations non commerciales de produits d origine animale.

EUnet, le plus grand prestataire commercial européen sur Internet (d'origine anglaise), existe déjà depuis 1982 il a innové en proposant des services payants à partir de lignes louées aux utilisateurs commerciaux du réseau.

On pourrait envisager, par exemple, des mécanismes souples de fixation des prix, où les prix du marché seraient réservés aux usagers commerciaux et les prix subventionnés aux usagers non commerciaux.

il convient d indiquer comme lieu d origine l exploitation où les poissons, œufs ou gamètes ont été élevés jusqu à ce qu ils atteignent la taille commerciale correspondant au lot visé par le présent certificat.

Le contenu de chaque colis doit être homogène et ne comporter que des champignons de même origine, type commercial, stade de développement (sous réserve des dispositions du point 4.B ci dessus), qualité et calibre (en cas de calibrage).

Origine du dépôt

Origine de Dimension

Vers l' origine

Centrer l' origine

Masquer l' origine

Origine ethnique

Origine ethnique

Origine des délégués

Produit Nom de marque DCI Partie A B

que la valeur ajoutée totale acquise en dehors de l'UE ou d'un État de l'APE CDAA par l'application du présent article n'excède pas 10 du prix départ usine du produit final pour lequel le caractère originaire est allégué.