Chaque partie prend des mesures pour sensibiliser le public à l'importance des ressources génétiques et des connaissances traditionnelles associées aux ressources génétiques, et aux questions liées à l'accès et au partage des avantages.

205. Ecoles secondaires commerciales et écoles commerciales

Le marché commercial mondial aujourd'hui, le marché pour des lancements commerciaux ?

à des fins commerciales

Activités commerciales

À des fins commerciales

On pourrait envisager, par exemple, des mécanismes souples de fixation des prix, où les prix du marché seraient réservés aux usagers commerciaux et les prix subventionnés aux usagers non commerciaux.

Le projet met l'accent aussi bien sur les entreprises que sur les organisations à but non lucratif.

Opérations commerciales 3.1 .

Transactions commerciales

Droit commercial

Communications commerciales

Zone commerciale

Commercial 10

Secteur résidentiel commercial

Tarifs commerciaux réduits

Camion

Communications commerciales

Transmissions

Etudes commerciales.

Politique commerciale

Politique commerciale

Présence commerciale

Documents commerciaux

Facture commerciale

Activités commerciales

Seiche Sépiola (Sepia bertheloti)

CHAPITRE 14

de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex

Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303

Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais moins de 85 en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids 200 g m2

Lorsqu'elle fixe la date de livraison des marchandises ou de fourniture des services faisant l'objet du marché, une entité contractante tient compte de facteurs tels que la complexité du marché, l'importance des sous traitances anticipées, et le temps objectivement nécessaire à la production, à la sortie de stock et au transport des marchandises à partir des lieux d'où elles sont fournies ou à la fourniture des services.

En conséquence, les Parties ont convenu d'inclure à l'article 13.16.1 une exception prudentielle les autorisant à adopter ou à maintenir des mesures pour des raisons prudentielles, et ont confié au Comité sur les services financiers, établi au titre de l'article 26.2.1f), le rôle de déterminer si et, le cas échéant, dans quelle mesure l'exception prudentielle s'applique en cas de différends relatifs aux investissements dans les services financiers au titre de l'article 13.21.

Dans ce contexte, le Comité sur les services financiers peut développer une compréhension commune de l'application de l'article 13.16.1, en se fondant sur le dialogue et les discussions poursuivis au sein du Comité dans le cadre de différends particuliers et en tenant compte des engagements prudentiels internationaux qui sont communs aux Parties.

Viandes et abats comestibles

L'acquisition de biens immobiliers situés à moins de 10 kilomètres de la frontière par des sociétés dont la majorité du capital ou des droits de vote appartient directement ou indirectement à des personnes morales ou à des ressortissants d'un autre État membre est subordonnée à une autorisation spéciale.

Déclaration de transit (T2F)

à des fins non commerciales

les échantillons commerciaux.

Secteur commercial institutionnel

Frais commerciaux

Activités non commerciales

À des fins non commerciales

l identification de toutes les exploitations commerciales et non commerciales de volailles

l exécution forcée est régie par les règles de la procédure civile en vigueur en République d Arménie.