Code produit (Code NC)

Code produit (Code SH)

Poste de bilan Echéance initiale Type de données concernant MIR Catégorie du montant Secteur de la contrepartie du bilan Monnaie Opérations couvertes

Importation et génération de code source

Lorsque le numéro EORI délivré dans l'Union ou le numéro d'identification unique délivré par un pays tiers est communiqué, le nom et l'adresse ne sont pas fournis, à moins qu'il soit fait usage d'une déclaration sur support papier.

Les formats, les codes et, le cas échéant, la structure des éléments de données définis dans la présente annexe s'appliquent à la preuve du statut douanier de marchandises de l'Union sur support papier.

Liste des abréviations des documents

Codes à utiliser dans le contexte du transit

Attribution (mise en libre pratique et délivrance des extraits)

Code marchandise (Code SH)

La déclaration des positions des autres IFM à l' égard de la BCE reste facultative .

Code produit (Code NC)I.20.

F500 Code de produit code de sous mesure de développement rural

Code marchandise (code SH) 0301 10

Périodicité Zone de référence Ventilation par secteur de référence du bilan

Cette rubrique couvre les Assurance vie et services des caisses de retraite et fonds de pension (code 254), l'Assurance fret (code 255), les Autres assurances directes (code 256), la Réassurance (code 257), et les Services auxiliaires (code 258).

Périodicité Zone de référence Indicateur d' ajustement Ventilation par secteur de référence du bilan Ventilation par secteur de référence du SEC 95 Ventilation par secteur de référence du SEC 95 Type d' informations concernant les systèmes de paiement et de règlement

Les infractions aux prescriptions prévues par la loi, notamment le Code du travail, le Code civil, le Code de commerce et le Code de la famille sont réprimées par le Code pénal.

Impossible d'afficher le code source à partir d'un simple éditeur de code.

The German Corporate Governance Code ( Cromme Code )

No de téléphone (indicatif du pays) (indicatif zonal ou urbain)

No de télécopieur (indicatif du pays) (indicatif zonal ou urbain)

No de télécopieur (indicatif du pays) (indicatif zonal ou urbain)

F500 Code de produit code de sous mesure de développement rural

L apos adoption de la loi nécessite la modification de lois en vigueur (Code du mariage et de la famille, Code du travail, Code civil, Code pénal, Code de procédure pénale, Code du logement, etc.).

Donc l'équipe a en fait développé un nouveau code à l'intérieur du code à intérieur du code.

Cette rubrique couvre tous les Services (code 200) non inclus dans les rubriques Transports (code 205) ou Voyages (code 236).

à la ligne relative au code NC 62079190 , le code 10 est remplacé par le code 91

à la ligne relative au code NC 62089119 , le code 10 est remplacé par le code 18 .

Cette rubrique couvre les Assurance vie et services des caisses de retraite et fonds de pension ( code 254 ) , l' Assurance fret ( code 255 ) , les Autres assurances directes ( code 256 ) , la Réassurance ( code 257 ) , et les Services auxiliaires de l' assurance ( code 258 ) .

État de l' observation Confidentialité de l' observation

Code PIN   votre code PIN.

The Belgian Code on Corporate Governance ( Lippens Code ).

Annexe III Les codets sont présentés suivant le code commun.

Export Pays tiers ISO Code Point de sortie Code

CodeNAME OF TRANSLATORS

CodeDefault language code

code

Code

Code

Code 160

Code

Détail du navire Signal international d'appel radio du navire (IRCS)

Appendice 5