Oui, voilà à

Il faut treize députés pour que le quorum soit constaté.

Vous avez demandé, en conséquence, que le quorum soit constaté.

Au cours de cet examen , la BCE peut

Les paragraphes 1 et 2 n'ont pas pour effet d'empêcher une Partie de réaliser des contrôles de la qualité et de la conformité pouvant nécessiter des examens plus approfondis.

Si la réponse est oui au deuxième terme de l'alternative, je voudrais proposer au rapporteur le renvoi en com mission afin que l'on réexamine la question.

Andriessen. (NL) Je répondrai tout à fait affirmative ment à la première question.

Lorsqu'on est passé à ce rapport, la vérification du quorum a été demandée.

Troisièmement, Monsieur le Président, j'ai demandé conformément à l'article 89 que le quorum soit constaté.

Si treize députés m'apportent leur appui, il y aura lieu de donner suite à cette demande.

Si c'est le cas, je pourrai constater le quorum.

Le Président demandera vérification du dispositif.

La commission s'est montrée favorable à l'idée d'une proposition de directive, et je me dois d'en informer le Parlement.

Le Président. Monsieur le Commissaire, M. Lambrias a demandé clairement le renvoie en com mission en vertu de l'article 103 du Règlement.

Les autorités compétentes qui reçoivent une demande de contrôle a posteriori y répondent sans tarder.

Après réception de la demande d'ouverture de compte, vérification de la solvabilité du client auprès de la Coface.

Je suis d'avis que le président doit tenter de constater sans équivoque comment se répartis sent les suffrages dans cette Assemblée.

Leur porter des coups au plan technologique, c'est atteindre la capacité de notre pays à développer des coopérations modernes au service des intérêts des services publics, des personnels, des travail leurs, des peuples de la Communauté et des pays tiers.

Ainsi , en cas d' échec de la vérification , la demande est quand même insérée dans l' ensemble de données concernant les IFM de la BCE .

Ainsi , en cas d' échec de la vérification , la demande est quand même insérée dans l' ensemble de données de la BCE concernant les IFM .

Cependant, la toute récente prise de position du Département d'Etat américain à l'égard de la mort du jeune étudiant, suite à la pression de l'opinion publique, apparaît comme une timide évolution positive qui, nous l'espérons, se traduira par une politique américaine différente à l'égard de Pinochet. chet.

La gravité de cette situation a été dénoncée récemment par plus de cent intellectuels, scientifiques, artistes et journalistes espagnols qui ont signé un manifeste intitulé Sauvons Doñana , dans lequel ils demandent qu'une solution immédiate soit apportée à ces problèmes et que le projet d'urbanisation appelé Costa Doñana soit abandonné.

Monsieur le Président, je vous demanderais de constater le quorum avant de passer au vote.

Grâce au fondé de pouvoir d'un grand financier.

Puisque nous traitons de cela de façon chronologique, je prie le Secrétaire de vérifier les dates peut être ai je fait une erreur.

Notre point de vue est le suivant une fois que le consommateur a payé le prix plein de ses va cances, et ce parfois de nombreuses semaines avant le départ, aucune majoration de prix ne devrait intervenir par la suite.

Le Président. Treize membres soutiennent la proposition de M. Vandemeulebroucke de constatation du quorum.

Quand tu vérifies, vérifies et vérifies encore, alors celle là regardera vraiment.

Cette fois ci, je vais vérifier, revérifier et rerevérifier.

Pour cela, nous allons accéder aux informations que le navigateur du visiteur nous envoie, lors de sa requête HTTP.

Cochez ces case pour être en copie de tous les courriers électroniques que KOrganizer envoie de votre part aux invités des évènements.

La BCE examine la demande d' ouverture de la procédure au regard des conditions énoncées au paragraphe 1 et informe le fabricant du résultat de cet examen dans les 20 jours ouvrables BCE à compter de la date de réception de la demande d' ouverture de la procédure , conformément aux procédures prévues aux paragraphes 3 et 4 .

Je branche le secours.

ça tombe malade, ça mange.

Les programmes devront d'abord vérifier si kalarm fonctionne déjà. Si c'est le cas, ils devront à la place employer des appels D Bus pour demander ces opérations.

a) la requête aux fins de reprise en charge doit comporter des indications permettant à l Etat requis de vérifier qu il est responsable

177 votes avec demande de constatation des présents, sans que le nombre requis de députés ait pu être atteint.

Connexion établie.

le fabricant doit vérifier le démontage du produit et établir un relevé de démontage qui sera mis à la disposition des tiers sur demande.

le fabricant doit vérifier le démontage du produit et établir un relevé de démontage qui sera mis à la disposition des tiers sur demande.

Estelle exacte, au moins ?

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