Translation of "by third parties" to French language:

Dictionary English-French

By third parties - translation :

Third - translation :

Keywords : Fêtes Soirées Parties Partis Soirée Troisième Tiers 3ème étage

Examples (External sources, not reviewed)

Performance by third parties	Exécution par des tiers
SECTION 4 PERFORMANCE BY THIRD PARTIES	FR SECTION 4 EXECUTION PAR DES TIERS
OBSERVATIONS BY THIRD PARTIES AND OPPOSITION	QUATRIEME SECTION OBSERVATIONS DES TIERS ET OPPOSITION
Article 67 Observations by third parties	Artide 67 Observations des tiers
Human life is not created by third parties.	La vie humaine n'est pas créée par de tierces personnes.
REMARKS ON THE COMMENTS SUBMITTED BY THIRD PARTIES	REMARQUES CONCERNANT LES OBSERVATIONS DES TIERS
Third parties	Tiers
THIRD PARTIES	Conformément à l'article 302, paragraphe 4 (Ouverture d'une procédure d'arbitrage), de l'accord, toute tierce partie peut présenter une communication écrite au groupe spécial d'arbitrage, avec copie aux parties au litige ainsi qu'à toute tierce partie.
a) information should be reported by third parties annually	a) il convient que les informations soient communiquées annuellement par les organismes tiers
The Commission shares these concerns expressed by third parties.	La Commission partage les préoccupations exprimées par ces tiers.
It is lamentable that opposition by third parties is permitted.	Le thème de l'opposition est un des points critiques que présente cette loi, il est lamentable que des tiers puissent s'opposer.
Is its appropriation by third parties legally permissible or ethical?	Son appropriation par des tiers est elle légalement tolérable ou même éthique ?
V. GERMANY'S RESPONSE TO THE COMMENTS SUBMITTED BY THIRD PARTIES	V. COMMENTAIRE DE L'ALLEMAGNE SUR LES OBSERVATIONS DES TIERS
This concern was shared by third parties such as Drax.	Cette préoccupation était partagée par des parties tierces, telles que Drax.
Other possible compensatory measures had been suggested by third parties.	D'autres mesures compensatoires possibles ont été proposées par des tierces parties.
Preliminary remarks by the Commission on the comments of third parties	Observations liminaires de la Commission concernant les avis des tiers
Protection of third parties.	Protection des tiers
Linking with Third Parties	A. Critères essentiels pour les installations fixes
Relations with third parties	PARTIE II
Notification to third parties	Notification aux tiers
COMMENTS FROM THIRD PARTIES	OBSERVATIONS TRANSMISES PAR DES TIERS
On third parties comments	À propos des observations des tiers
COMMENTS FROM THIRD PARTIES	OBSERVATIONS DES PARTIES TIERCES
The Parties recognise that the services of intermediaries could be used by third parties for infringing activities.	Le présent article n'a aucun effet sur la possibilité, pour une juridiction ou une autorité administrative, conformément au droit interne, d'exiger du prestataire qu'il prévienne une violation ou qu'il y mette fin.
a transmission in a network between third parties by an intermediary or	Article 294
a transmission in a network between third parties by an intermediary, or	Chaque partie
No new elements were presented by any third parties on this aspect.	Aucun des tiers intéressés n'a communiqué de nouveaux éléments à cet égard.
(5) Enhance cooperation with third countries and third parties	(5) renforcer la coopération avec les pays tiers et les autres parties
from Member States, third countries or other third parties.	des États membres, d'États tiers ou d'autres tiers.
Third Meeting of the Parties	de la troisième Réunion des Parties
(tt) assistance from third parties.	(p) assistance fournie par des tiers.
COMMENTS FROM INTERESTED THIRD PARTIES	AVIS DES PARTIES TIERCES INTÉRESSÉES
(b) Where a security right may be made effective against third parties by control, that security right has priority over a security right made effective against third parties by any other method.	b) Que, lorsqu'une sûreté peut être rendue opposable aux tiers par prise de contrôle, celle ci a priorité sur une sûreté rendue opposable aux tiers par tout autre mode.
a) a remuneration system for the use by third parties of protected designs,	un système de rémunération pour l'utilisation, par des tiers, de dessins protégés,
Analysis by the Group of Experts of the reports submitted by Parties to the third session	Analyse par le Groupe d'experts des rapports présentés par les Parties à la troisième session du Comité chargé d'examiner la mise en œuvre de la Convention
Third periodic report of States parties	Troisième rapport périodique des Etats parties
Activities on behalf of third parties	Activités pour le compte de tiers
MANAGEMENT ON BEHALF OF THIRD PARTIES	GESTION POUR COMPTE DE TIERS
Recording and observers from third parties	Enregistrements et désignation d'observateurs par des tiers
provisions representing liabilities against third parties,	les provisions représentant des engagements envers des tiers,
Circulation coins processed and sorted as unfit by the NCB and coinissuing third parties	Pièces destinées à la circulation qui ont été traitées et classées comme impropres à la circulation par la BCN et les tiers émettant des pièces .
At least one third of the candidates presented by the parties must be women.	Le partage des richesses est désormais moins déséquilibré et .
(18) The intellectual property rights of third parties are not affected by this Directive.	(18) La présente directive ne porte pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle détenus par des tiers.
(d) to provide specified services on a wholesale basis for resale by third parties	d) d'offrir des services particuliers en gros en vue de la revente à des tiers
(d) to provide specified services on a wholesale basis for resale by third parties	d) d offrir des services particuliers en gros en vue de la revente à des tiers

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