Investment Briefs

Dans sa décision sur la question, le groupe spécial indique toutes les observations présentées en qualité d'amicus curiæ qu'il a reçues et qui sont conformes aux règles susmentionnées.

Toute communication reçue par le groupe spécial au titre des présentes règles est transmise aux parties au litige pour observation.

Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier

Autres, soudés

En matières plastiques

CHAPITRE 65 COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES

Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante

d'une épaisseur n'excédant pas 2 mm (à l'exclusion du verre optique)

inférieure à 24 cm

pour femmes

Plaques filtrantes d'une épaisseur excédant 2,5 mm

Garnitures de freins en matériau pressé ou autre matériau moulé

Chinedu Vincent Akuta avait écrit sur Briefs from Akuta (Brèves d'Akuta, en anglais, comme tous les liens)

Vous trouverez ces questions dans énoncés de mission.

Slips et calethons, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets

Slips et culottes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes

Les décisions du groupe spécial, y compris la décision sur la question, sont rédigées et notifiées dans la ou les langues choisies par les parties au litige.

Survêtements de sport trainings , de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)

Mouchoirs et pochettes dont un côté 60 cm, de matières textiles (autres que de coton et autres qu'en bonneterie)

Slips et calethons, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)

Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles similaires, en cheveux ouvrages en cheveux n.d.a.

une société constituée, formée ou autrement organisée ailleurs qu'au Canada

Slips et calethons, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

Slips et culottes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

Parties supérieures des survêtements de sport trainings , de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures des survêtements de sport trainings dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)

Châles, écharpes, foulards, cache nez, cache col, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, de soie ou de déchets de soie (autres qu'en bonneterie)

LT Les navires doivent appartenir à des personnes physiques possédant la nationalité lituanienne ou à des sociétés établies en Lituanie

Ali Al Arabi, membre de la section arabe de CNN et blogueur nous éclaire sur la situation en question

Un cahier des charges définissant les critères imposés aux graphistes a été élaboré .

Les 23 premiers documents publiés sont des briefings quotidiens du Ministère au sujet de l'Iran.

Adoption de mandats de négociation pour des accords de réadmission avec Hong Kong et Macao (voir point 2.4).

Slips et calethons, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton et autres qu'en bonneterie)

CALCUL DES DÉLAIS DE PROCÉDURE

Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles similaires, en poils ou matières textiles (sauf matières textiles synthétiques)

Une Partie n'adopte ni ne maintient, que ce soit à l'échelle de l'ensemble de son territoire ou à l'échelle du territoire d'un gouvernement au niveau national, provincial, territorial, régional ou local, une mesure qui impose des limitations concernant, selon le cas

Des réunions de groupe d'experts et des exposés d'experts viennent appuyer les travaux préparatoires sur des composantes spécifiques de l'étude.

Il convient tout d'abord d'élaborer des mandats appropriés et distincts pour les autorités fiscales et pénales.

Tous les délais fixés dans le titre et dans les présentes règles sont calculés à compter du jour suivant celui où la demande, l'avis, la communication écrite ou un autre document a été transmis à la partie qui le reçoit.

Obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats

en caoutchouc

Amiante (asbeste) travaillé, en fibres mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des nos 6811 ou 6813

Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé

autres, avec semelles intérieures d'une longueur

renforcés