le solde disponible du compte bancaire du magasin de bricolage.

COMPENSATION INTER BANCAIRE

3.16 Lorsque le règlement en monnaie de banque centrale n'est pas envisageable en pratique, les DCT peuvent proposer à leurs participants un règlement en monnaie de banque commerciale.

Si ce transfert est enregistré dans les livres de la banque centrale , il est considéré comme étant effectué en monnaie de banque centrale .

la banque de règlement figure sur la liste des banques de règlement visée au paragraphe 3 , point 1 ) , et dans le cas où la participation à TARGET2 d' une banque de règlement a été suspendue , le consentement explicite de la BCR de ladite banque a été obtenu . 2 )

LE SYSTÈME CLS ( CONTINUOUS LINKED SETTLEMENT SYSTEM ) Géré par la CLS Bank International ( CLS Bank ) , le système CLS a été instauré en septembre 2002 .

La Banque n'a reconnu en comparaison aucune faute.

TARGET2 permet le règlement brut en temps réel de paiements en euros , le règlement étant effectué en monnaie banque centrale .

TARGET2 provides real time gross settlement for payments in euro , with settlement in central bank money .

c ) la banque de règlement figure sur la liste des banques de règlement visée au paragraphe 3 , point 1 )

TARGET2 permet le règlement brut en temps réel de paiements en euros , le règlement étant effectué en monnaie banque centrale . 2 .

Target 2 assure la finalité immédiate et un règlement en monnaie centrale .

1 ) En points de pourcentage 2 ) Données de la Banque de Grèce ( établies sur une base de règlement )

Daniel Dayan, ancien président du Conseil des colonies israéliennes de Cisjordanie il.

e ) dans le cas où la participation à TARGET2 d' une banque de règlement a été suspendue , le consentement explicite de la BCR de ladite banque a été obtenu .

e ) dans le cas où la participation à TARGET2 d' une banque de règlement a été suspendue , le consentement explicite de la BCR de ladite banque a été obtenu . M1 3 )

Dans la procédure de règlement 6 , la banque de règlement peut dédier un certain montant de liquidité afin de régler des soldes provenant d' un SE spécifique .

BCE La mise en œuvre de la politique monétaire dans la zone euro Novembre 2008 ANNEXE 2 Système TARGET2 TARGET2 système de paiement interbancaire pour le traitement en temps réel des paiements transfrontières en euros , permettant le règlement des paiements en monnaie de banque centrale .

En effet, alors que la construction de colonies en Cisjordanie se relâche, cette rhétorique continue.

Position relative à l' externalisation du règlement en monnaie de banque centrale

Eurosystème ( Eurosystem ) système de banque centrale de la zone euro .

Plus tard, le bord gauch s'unit avec le côté de la fondation vieille. Une ville commune se forme.

Il assure le traitement des paiements en temps réel , la finalité immédiate et un règlement en monnaie centrale .

Avis de la BCE sur la surveillance par la Banque des Pays Bas des services de compensation et de règlement

Si le SE est à l' origine du transfert de liquidité du compte miroir sur le compte MP de la banque de règlement , la banque de règlement est informée du crédit par l' intermédiaire d' un message SWIFT MT 202 .

TARGET2 ( système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel ) TARGET2 ( Trans European Automated Real time Gross settlement Express Transfer system ) le système à règlement brut en temps réel pour l' euro en monnaie banque centrale .

Le mécanisme de fonds de garantie peut être utilisé si une banque de règlement dispose d' une liquidité insuffisante pour couvrir ses obligations découlant du règlement de SE . Afin de permettre le règlement de toutes les instructions de paiement comprises dans un règlement de

Le Comité a observé que la construction et l'expansion des colonies de peuplement en Cisjordanie se poursuivaient bon train.

Le mécanisme de fonds de garantie peut être utilisé si une banque de règlement dispose d' une liquidité insuffisante pour couvrir ses obligations découlant du règlement de SE .

2007O0002 FR 23.11.2009 002.001 76 M1 e ) dans le cas où la participation à TARGET2 d' une banque de règlement a été suspendue , le consentement explicite de la BCR de ladite banque a été obtenu . B 5 .

Ce système fournit un service de règlement en temps réel en monnaie de banque centrale et une large couverture de marché .

La commune est traversée par la rivière Sotla qui fait partie du bassin du Danube.

Le règlement est le transfert des fonds entre le débiteur et le créancier ( et entre la banque du premier et celle du second ) .

d) De systèmes de paiement interbancaire, d'accords de paiement interbancaire ou de systèmes de compensation et de règlement portant sur des valeurs mobilières ou d'autres instruments ou actifs financiers

Lorsqu' elles proposent la procédure de règlement 6 a ) les BCR ouvrent au moins un sous compte par SE pour chaque banque de règlement

B 4 ) Le mécanisme de fonds de garantie peut être utilisé si une banque de règlement dispose d' une liquidité insuffisante pour couvrir ses obli gations découlant du règlement de SE .

2 ) Si la date normale de règlement concernant les opérations principales de refinancement ou les opérations de refinancement à plus long terme coïncide avec un jour férié , la BCE peut décider une autre date de règlement , et notamment un règlement valeur jour .

Procédure de règlement 1 Transfert de liquidité 1 ) Lorsqu' elles proposent la procédure de règlement 1 , les BCSE et BCR soutiennent le transfert de liquidité d' un compte miroir sur le compte MP d' une banque de règlement par l' intermédiaire de l' ISE .

Si la date normale de règlement concernant les opérations principales de refinancement ou les opérations de refinancement à plus long terme coïncide avec un jour férié , la BCE peut décider une autre date de règlement , et notamment un règlement valeurjour .

5 . Lorsqu' elles proposent la procédure de règlement 6 a ) les BCR ouvrent au moins un sous compte par SE pour chaque banque de règlement

Dans chaque cas , il serait nécessaire de procéder à une conversion comptable , si la banque accepte de traiter des paiements libellés dans une unité monétaire autre que celle qui est utilisée par le système comptable .

pour les opérations transfrontières . De plus , T2S appliquera le même système performant de continuité des activités que TARGET2 .

Les services de règlement et de compensation pour les paiements de tous types sont réglementés par la Banque nationale slovaque.

PL établissement sous forme de société par actions ou de succursale après obtention d'une licence.

La procédure de règlement 1 n' est utilisée que pour le modèle intégré dans le cadre duquel le SE concerné doit recourir à un compte miroir , d' abord pour réunir la liquidité nécessaire qui a été dédiée par sa banque de règlement et , ensuite , pour retransférer cette liquidité sur le compte MP de la banque de règlement .