Il s'agit, en effet, d'un secteur nettement déficitaire de la CE.

Nous demandons néanmoins d'également approuver la deuxième tranche, qui comporte 317 postes.

Larive Groenendaal nouvelles technologies ne sont pas exclusivement synonymes de danger pour les jeunes filles et les femmes.

Van der Waal (NI). (NL) Monsieur le Président, de nombreux députés européens, après l'arrêt de la Cour de justice de mai 1985, ont parlé avec enthousiasme d'une victoire remportée par le Par lement. L'arrêt relatif aux transports allait donc

Cela étant dit, je crois que le rapport est très opportun et je demande son approbation, au nom de mon groupe.

Conformément à la législation communautaire actuelle, une interdiction est d'ores et déjà en vigueur. Il est donc absolument superflu de vouloir faire approuver un moratoire, et il est totalement absurde de demander l'urgence pour celuici.

(3) L'autorité administrative approuve ces mesures correctives ou propose des modifications demande que des modifications y soient apportées.

Demandes d'inspections avant et après homologation

Je termine, Monsieur le Président, en émettant un vote en faveur de cette résolution tout en manifestant mon admiration pour la lutte menée par nos camarades portugaises, qui sont aujourd'hui heureusement, tout comme nous d'ailleurs, loin de la

A mon avis personnel, cette question pourra être résolue par une intégration du budget CECA, mais on peut aussi être d'une opinion différente.

Comme l'a très bien dit le rapporteur, les deux mesures sont totalement et largement justifiées, raison pour laquelle nous ne pouvons que demander leur approbation.

Demande d'homologation 6

Spécifications générales 7

Système soumis à l'homologation le

Demande d'homologation 13

Présentée à l'homologation le

Demande d'homologation 11

Demande d'homologation 8

Demande d'homologation 22

Dispositif soumis à l'homologation le

Présenté à l'homologation le 10.

Demande d'approbation CE

Demande de réception

Demande de réception CE

Demande de réception par type

PL Condition de nationalité.

ES, IE, IT Examen des besoins économiques pour les transports interurbains réguliers.

Autres organismes publics nationaux

DEMANDE DE RÉCEPTION

Critères d'approbation des substances dont on envisage la substitution

Nous plaidons pour la tolérance et la compréhension et nous plaidons pour la mise en œuvre.

Ces marins ne demandent ni confort ni sécurité.

Je demande à ce que les jeunes soient reconnus et impliqués j'appelle à la tolérance et à la compréhension et je demande à ce que des actions soient prises.

chargés des essais d'homologation et

DOMAINE D'APPLICATION 5

Critères d approbation des substances actives

Critères d approbation des substances de base

DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LA RÉCEPTION

DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LA RÉCEPTION CE

DEMANDE DE RÉCEPTION CE

DEMANDE DE RÉCEPTION CE

Demande de réception CE par type

DEMANDE DE RÉCEPTION UE PAR TYPE

Demande de réception individuelle de véhicule

Agrément des organismes de formation pour