Tout changement ultérieur sera communiqué au plus vite à la Commission.

Les États membres informent la Commission de toute modification ultérieure affectant ces informations.

Toute modification ultérieure sera introduite par le truchement des procédures institutionnelles décrites dans la section 4.8.

En outre , les États membres informent la Commission de tout changement ultérieur en rapport avec le premier alinéa .

notification d'action , transmise au plus tôt 24 heures et au plus tard 12 heures avant l'arrivée

Cela signifie que les options permettent d 'avoir différente configuration de recherche pour différentes parties du masque.

Le conseil d'administration ou de surveillance devrait être tenu informé de tout changement ultérieur de ces engagements.

Les autorités douanières du pays d'exportation peuvent autoriser tout exportateur effectuant fréquemment des exportations de produits régis par les dispositions de coopération commerciale du présent accord à établir des déclarations d'origine quelle que soit la valeur des produits concernés.

Nonobstant le paragraphe 1, les produits originaires au sens du présent protocole sont admis, dans les cas décrits à l'article 29 du présent protocole, au bénéfice du présent accord sans qu'il soit nécessaire de produire aucun des documents mentionnés ci dessus.

Toute modification ultérieure de ces procédures doit être portée à la connaissance de la Commission au plus tard six semaines avant son entrée en vigueur.

Toute modification ultérieure de cette liste est notifiée à la Commission au moins quinze jours avant son entrée en vigueur.

Les États membres désignent les laboratoires nationaux de référence et communiquent à la Commission et aux autres États membres les renseignements les concernant ainsi que toute modification ultérieure.

Tous les chiffres qui suivent ne sont pas interprétés, et se representent eux mêmes.

Intégrer cette expérience dans un processus psychothérapeutique pourrait faciliter des changements comportementaux.

Toute modification ultérieure du plan global de restructuration et des plans spécifiques doit être agréée par la Commission et, le cas échéant, par le Conseil.

Toute autre modification du plan global de restructuration et des plans individuels doit être agréée par la Commission et, le cas échéant, par le Conseil.

Pour cette raison, un ensemble de synopsis ont été publiés, chacun relatif au contenu d une Apocalypse, mais mis à jour suivant les modifications apparues.

Toute autre modification ultérieure du programme national de restructuration et des plans d'entreprise individuels doit être agréée par la Commission et, le cas échéant, par le Conseil.

Les États membres, les pays de l EEE et les pays candidats notifient à la Commission le nom et les coordonnées des personnes qu ils ont désignées et tout changement ultérieur en la matière.

Le premier de ces problèmes est un problème d'ordre procédural.

Lorsque les renseignements indiqués à l'alinéa f) ne sont pas disponibles au moment du marquage, les Parties exigent qu'ils soient communiqués en vertu de l'article 15.2.a) de la Convention cadre de l'OMS pour la lutte antitabac.

Des études ultérieures de 9 mois de toxicité par voie orale chez le chien n'ont révélé aucune modification électrocardiographique liée au produit.

Des ajustements sont ils nécessaires?

Tout changement ultérieur de propriété d'une entreprise bénéficiaire doit respecter les conditions et les principes en matière de viabilité, d'aides d'État et de réduction de capacité qui sont définis dans les présentes dispositions et à l'appendice A.

L'itinéraire prévu, la date d'expédition, la destination, le point de départ et le destinataire.

S'il est constaté que du bois non vérifié entre dans la chaîne d'approvisionnement, des déficiences du système de contrôle ont elles été détectées, par exemple, l'absence d'un inventaire des bois sur pied avant la récolte dans des forêts privées sur des terres privées?

Les États membres notifient ces dispositions à la Commission au plus tard le 30 avril 2006 et toute modification ultérieure les concernant dans les meilleurs délais.

Tout projet de proposition de critères ultérieur est mis à disposition au moins un mois avant les réunions ultérieures.

Tout ajustement des limites de circonscription est officiel en date de la légifération des changements, mais ces changements ne prennent pas réellement effet avant la prochaine élection générale.

Un exportateur demandant cette autorisation doit offrir, à la satisfaction des autorités douanières, toutes garanties nécessaires pour contrôler le caractère originaire des produits ainsi que le respect de toutes les autres conditions du présent protocole.

Aux fins de l'application des dispositions du présent titre, les exportateurs sont encouragés à utiliser une langue commune aux États de l'APE CDAA et à l'UE.

Productivité (tonnes salarié)  Indice

Prend dûment en considération les situations d'urgence actuelles ou imminentes qui menacent ou nuisent à la santé humaine, animale ou végétale, telles que définies au niveau national ou international.

à la décision 2013 34 PESC et à ses éventuelles modifications ultérieures,

le plan de mission,

la décision 2014 486 PESC et ses éventuelles modifications ultérieures,

la décision 2014 219 PESC et ses éventuelles modifications ultérieures

Tout changement important doit être signalé à la Commission.

(1) Les États membres notifient leurs programmes nationaux ainsi que les modifications substantielles ultérieures à la Commission.

Ces lois ont été modifiées, mais appliquent désormais les restrictions non seulement aux femmes mais aux deux sexes.

et ii ) lors de toute modification ultérieure des paramètres de système .

de différencier ses procédures et ses prescriptions en matière de documents requis pour les marchandises sur la base de la gestion des risques

Ces changements feront ils une différence ?

Toute modification ultérieure est notifiée.

1. La cession d'une créance a effet nonobstant toute convention entre le cédant initial ou tout cédant subséquent et le débiteur ou tout cessionnaire subséquent, limitant d'une quelconque manière le droit du cédant de céder ses créances.