Translation of "any alteration" to French language:

Dictionary English-French

Alteration - translation :

Any alteration - translation :

Keywords : Altération Modification Retouche Retouches Modifier

Examples (External sources, not reviewed)

Any alteration to records shall be traceable.	Toute modification des enregistrements est traçable.
the removal or alteration of any electronic rights management information	Accords internationaux
the removal or alteration of any electronic rights management information	Chaque partie prévoit, au profit de l'auteur d'une œuvre d'art originale qui est un ressortissant de l'autre partie et au bénéfice de son ayant droit, un droit de suite, défini comme un droit inaliénable auquel il ne peut être renoncé, même de façon anticipée, à percevoir un pourcentage sur le prix obtenu pour la revente de cette œuvre après la première cession opérée par l'auteur.
the removal or alteration of any electronic rights management information and	Aux fins de la sous section II de la présente section, la notion de droits de propriété intellectuelle couvre au moins les droits suivants
Any alteration must be made by deleting the incorrect particulars and adding any necessary corrections.	Les modifications qui y sont apportées doivent être effectuées en biffant les indications erronées et en ajoutant, le cas échéant, les indications voulues.
Alteration	Modification
The 18th, the 19th of March passed without any alteration in the weather.	Le 18, le 19 mars se passèrent sans qu'aucun changement se produisît dans la tourmente.
any other risks which the abovementioned assembly, dismantling or alteration operations may entail.	tout autre risque que les opérations de montage, de démontage et de transformation précitées peuvent comporter.
Land legislation or Land government permits can place whole areas of towns or buildings under special protection, by the strict prohibition of any alteration or by the requirement that any alteration must be authorized.	Les lois de Land ou les autorisations de gouvernements de Land peuvent mettre sous protection spéciale des zones entières des villes ou des ensembles, en y interdisant strictement toute modification et en soumettant toute modification à une autorisation.
Alteration and	Transformation et amélioration des locaux
voice alteration	altération de la voix
Non alteration	Sans préjudice du paragraphe 2, les opérations suivantes sont considérées comme des ouvraisons ou des transformations insuffisantes pour conférer le caractère originaire, que les conditions de l'article 8 du présent protocole soient remplies ou non
Non alteration	les produits de la pêche maritime et autres produits tirés de la mer en dehors des eaux territoriales de l'UE ou des États de l'APE CDAA par leurs navires
Any alteration in the composition of the organization shall only apply for the purposes of those commitments under Article 3 that are adopted subsequent to that alteration.	Toute modification de la composition de l'organisation n'est prise en considération qu'aux fins des engagements prévus à l'article 3 qui sont adoptés après cette modification.
Any alteration to the content of the clinical trial master file shall be traceable.	La traçabilité de toute modification du contenu du dossier permanent de l essai clinique est assurée.
You want to refuse any unauthorized access whether it is insertion, deletion, or alteration.	Vous voulez refuser tout accès non autorisé, qu'il s'agisse d'insertion, de suppression ou d'altération.
Nor can any alteration of the cultural identity of the Eastern countries be accepted.	Vous me direz que j'ai une vue apocalyptique de la situation. Je répondrai sûrement pas !
You will never find any change in the tradition of God nor will you find any alteration in it.	Or, jamais tu ne trouveras de changement dans la règle d'Allah et jamais tu ne trouveras de déviation dans la règle d'Allah.
It was to be a technical exercise not involving any substantive alteration in the boundary.	Cela devait être une opération technique, n'impliquant aucune modification importante de la frontière.
30. Construction, alteration,	30. Travaux de construction, transformation et amélioration des locaux et gros travaux d apos entretien
Construction, alteration, improvement	Travaux de construction, transformation et amélioration
30. CONSTRUCTION, ALTERATION,	30. TRAVAUX DE CONSTRUCTION,
Ataxia, taste alteration	Ataxie, disgueusie
(c) Any alteration to the electronic signature, made after the time of signing, is detectable and	c) Toute modification apportée à la signature électronique après le moment de la signature est décelable et
At every plenary session, if there is any alteration, it is Question Time that is curtailed.	A237 86), dont vient de parler M. Arndt, est inscrit au point 95 de l'ordre du jour.
35. Construction, alteration, improvement	35. Travaux de construction, transformation et amélioration des locaux et gros travaux d apos entretien
30. Construction, alteration, improvement	Construction, transformation et amélioration des locaux et gros travaux d apos entretien
35. Construction, alteration, 30.	35. Travaux de construction, transformation et amélioration des locaux et gros travaux d apos entretien
( Self absorption and alteration.	( éd.
CONSTRUCTION, ALTERATION, IMPROVEMENT AND	TRAVAUX DE CONSTRUCTION, TRANSFORMATION ET
(f) record any instances of alteration of the fishing plan as referred to in Article 5(2)	(h) consigne toute modification du plan de pêche visée à l article 5, paragraphe 2
Number of alteration and improvement	Travaux d apos aménagement et d apos amélioration à superviser
Alteration and renovations to premises	Aménagement et rénovation des locaux
alteration of the contract area	modification du territoire contractuel
But you will never find in the way of Allah any change, and you will never find in the way of Allah any alteration.	Or, jamais tu ne trouveras de changement dans la règle d'Allah et jamais tu ne trouveras de déviation dans la règle d'Allah.
For you shall not find any alteration in the course of Allah and you shall not find any change in the course of Allah.	Or, jamais tu ne trouveras de changement dans la règle d'Allah et jamais tu ne trouveras de déviation dans la règle d'Allah.
Removal or alteration of infringing trade symbol appearing on goods, packages, advertising material, business documents, or any other object.	Est considéré comme délit la fausse présentation d'une marque en tant que marque communautaire ou de représenter faussement les produits et les services pour lesquels elle a été enregistrée, tout en sachant ou ayant raison de croire que cette présentation est fausse. 2.
Any alteration of the form in which assets are invested or reinvested does not affect their qualification as investment	Il est entendu que le traitement mentionné aux paragraphes 1 et 2 n'englobe pas les procédures de règlement des différends relatifs aux investissements entre investisseurs et États prévues dans d'autres traités internationaux sur l'investissement et dans d'autres accords commerciaux.
Construction, alteration, improvement and major maintenance	30. Travaux de construction, transformation et amélioration des locaux et gros travaux d apos entretien
CONSTRUCTION, ALTERATION, IMPROVEMENT AND MAJOR MAINTENANCE	Travaux de construction, transformation et amélioration des locaux et gros travaux d apos entretien
30. Construction, alteration, improvement and major	30. Travaux de construction, transformation et amélioration des locaux et gros travaux d apos entretien
B. Alteration and improvement (Increase 438,200)	(Augmentation 438 200 dollars)
No alteration of fertility was detected.	Aucune altération de la fertilité n a été détectée.
No alteration of fertility was detected.	Aucune altération de la fertilité n a été détectée. tn en
Dyspnoea, diplopia, fever, ptosis, voice alteration.	Dyspnée, diplopie, fièvre, ptôsis, altération de la voix.

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