Fonds d'investissement alternatifs

(c) aux gestionnaires de fonds d investissement alternatifs (ci après les gestionnaires de FIA ) agréés conformément à la directive 2011 61 UE

2.1 Par fonds d'investissement alternatifs, on entend tous les fonds qui ne relèvent pas du champ d'application de la directive sur les OPCVM il s'agit par exemple de hedge funds, de fonds de capital investissement, de fonds immobiliers, de fonds d infrastructures et de fonds de matières premières.

2.1 Par fonds d'investissement alternatifs, on entend tous les fonds qui ne relèvent pas du champ d'application de la directive sur les OPCVM il s'agit par exemple de hedge funds, de fonds de capital investissement, de fonds de capital risque, de fonds immobiliers, de fonds d'infrastructures et de fonds de matières premières.

2.1 Par fonds d'investissement alternatifs, on entend tous les fonds qui ne relèvent pas du champ d'application de la directive sur les OPCVM il s'agit par exemple de hedge funds, de fonds de capital investissement, de fonds de capital risque, de fonds immobiliers, de fonds d infrastructures et de fonds de matières premières.

1.2 La proposition de directive modifie sur le plan formel la directive OPCVM (organismes de placement collectif en valeurs mobilières) ainsi que la directive sur les gestionnaires de fonds d investissement alternatifs (FIA).

Fonds de fonds fonds de placement dont l' actif est essentiellement investi en titres de fonds de placement .

Total des organismes de placement collectif et organismes de placement collectif ventilés par type de placement

Gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs

Gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs

Gestionnaires de fonds d investissement alternatifs

Directive sur les gestionnaires de fonds d investissement alternatifs

Directive sur les gestionnaires de fonds d investissement alternatifs

En anglais, on parle de mutual funds , d' investment trusts , et de hedge funds .

a ) les organismes de placement collectif .

a ) les organismes de placement collectif .

B Courtiers en valeurs mobilières et produits financiers dérivés

OPC investis en actions

Total des organismes de placement collectif les données à fournir pour le total des organismes de placement collectif couvrent tous les types d' organismes de placement collectif agissant dans le pays .

Total des organismes de placement collectif les données à fournir pour le total des organismes de placement collectif couvrent tous les types d organismes de placement collectif agissant dans le pays.

organismes de placement collectif mixtes ( 13 ) organismes de placement collectif investis en biens immobiliers ( 14 ) et autres organismes de placement collectif ( 15 )

Des données relatives aux organismes de placement collectif sont fournies pour les catégories suivantes Total des organismes de placement collectif Les données à fournir pour le total des organismes de placement collectif couvrent tous les types d' organismes de placement collectif agissant dans le pays .

Fonds d apos urgence en matière sociale et fonds d apos investissements sociaux

Les données relatives aux fonds de placement ventilés par type de placement doivent être déclarées séparément pour les fonds investis en actions , les fonds investis en obligations , les fonds mixtes , les fonds investis en biens immobiliers et les autres fonds En principe , les fonds de placement par type de placement doivent être classés selon le type d' actifs dans lequel le portefeuille de placement est essentiellement investi .

Organismes de placement collectif par type Les données à transmettre fournissent une ventilation par type d' organisme de placement collectif Organismes de placement collectif ventilés par type de placement Les données relatives aux organismes de placement collectif par type de placement sont déclarées séparément pour 1 ) les organismes de placement collectif investis en actions

Organismes de placement collectif , à l' exclusion des organismes de placement collectif monétaires

Organismes de placement collectif, à l exclusion des organismes de placement collectif monétaires

organismes de placement collectif ventilés par type de placement

organismes de placement collectif ventilés par type de placement

Les données relatives aux organismes de placement collectif par type de placement sont déclarées séparément pour 1) les organismes de placement collectif investis en actions 2) les organismes de placement collectif investis en obligations 3) les organismes de placement collectif mixtes 4) les organismes de placement collectif investis en biens immobiliers, et 5) les autres organismes de placement collectif.

2.4.3 Cependant, il ne faut pas confondre les fonds d'investissement socialement responsables et les fonds d'investissement solidaires.

3.1.3 Cependant, il ne faut pas confondre les fonds d'investissement socialement responsables et les fonds d'investissement solidaires.

3.4.2 Cependant, il ne faut pas confondre les fonds d'investissement socialement responsables et les fonds d'investissement solidaires.

gestionnaire de fonds d investissement alternatif ou gestionnaire, toute personne morale ou physique dont l activité normale est la gestion d un ou plusieurs fonds alternatifs

Titres d organismes de placement collectif les avoirs en titres d organismes de placement collectif doivent être déclarés dans un poste distinct pour les seules sous catégories des organismes de placement collectif (total des organismes de placement collectif et tous types d organismes de placement collectif) et des courtiers en valeurs mobilières et produits financiers dérivés.

Ordre de paiement toute instruction donnée par un payeur ou par un payé à son prestataire de services de paiement en vue de l' exécution d' une opération de paiement .

Ventilation par secteur déclarant des fonds de placement .

Actifs et passifs des fonds de placement .

Titres d organismes de placement collectif (autres que les OPC monétaires)

4.16 Les fonds souverains investissent dans une vaste gamme de catégories d'actifs incluant les obligations d'État, les capitaux des sociétés cotées en bourse ou encore l'investissement direct tel que l'immobilier.

Les données relatives aux organismes de placement collectif par type de placement sont déclarées séparément pour 1 ) les organismes de placement collectif investis en actions

Ce système comporte les SIV, les créances commerciales à court terme, les fonds du marché monétaire, les fonds spéculatifs (hedge funds) et les banques d'investissement.

2.4.2 Une grande partie des investissements socialement responsables sont effectués par l'entremise des fonds ou sociétés de placement en valeurs mobilières et des fonds de pension.

Dans le cadre de l approche à court terme des statistiques relatives aux AIF, des données concernant les transactions financières et les ventes et les rachats de titres émis par des organismes de placement collectif doivent être fournies en tant que postes pour mémoire pour le sous secteur organismes de placement collectif (pour le total des organismes de placement collectif et pour les organismes de placement collectif ventilés par type de placement).

b) Variante II. Programme d apos investissements intensifiés axé sur le commerce