Translation of "allocation rules" to French language:


  Dictionary English-French

Allocation - translation : Allocation rules - translation : Rules - translation :

  Examples (External sources, not reviewed)

Allocation rules
Règles d allocation
TRQ allocation rules
Règles d'octroi des CT
Adopt Community wide allocation rules
Adoption de règles d allocation des quotas applicables dans toute la Communauté
Allocation of slots at airports common rules
Attribution des créneaux horaires règles communes
D allocation of credits in accordance with the ECTS rules
D désignation d'un coordinateur ECTS au sein de l'université la faculté α attribution d'unités capitalisables conformément aux règles de l'ECTS
2.3 Rules for calculating the allocation of resources from cohesion funding
2.3 Règles de calcul du plafonnement des crédits alloués par des fonds au titre de l'objectif de cohésion
3.3 Rules for calculating the allocation of resources from cohesion funding
3.3 Règles de calcul du plafonnement des crédits alloués par des fonds au titre de l'objectif de cohésion
Allocation rules for recycling and energy recovery are proposed per material.
Des règles d'affectation sont proposées, par matière, pour le recyclage et la valorisation énergétique.
Allocations from this reserve should mirror the allocation rules for existing installations.
Il convient que les allocations provenant de cette réserve respectent les règles d allocation applicables aux installations existantes.
adopting the rules governing the allocation of monetary income among the Eurosystem NCBs
il adopte les règles concernant la répartition du revenu monétaire entre les BCN de l rsquo Eurosystème
NGOs are encouraged to make use of joint statements, through the rules on time allocation.
On trouvera ci après quelques suggestions visant à améliorer la qualité et l'utilité des interventions des ONG
adoption of proposals creating the Single European Sky and proposed rules on airport slot allocation
adoption des propositions créant le Ciel européen unique et propositions de règles concernant l'attribution de créneaux d'envol dans les aéroports
The Commission proposal on new rules for the allocation of slots is a necessary intermediate step.
La proposition de la Commission visant à réviser le règlement relatif à l'attribution des créneaux horaires est une étape intermédiaire indispensable.
Appropriate attention must be paid to these difficulties and possibilities when establishing allocation rules and allocating capacity.
Il convient d accorder l attention voulue à ces difficultés, ainsi qu aux possibilités de les contourner, lors de l établissement des règles de répartition et de la répartition effective des capacités.
amending Regulation (EEC) No 95 93 on common rules for the allocation of slots at Community airports
modifiant le règlement (CEE) n 95 93 fixant des règles communes en ce qui concerne l'attribution des créneaux horaires dans les aéroports de la Communauté
(3) The allocation of slots at congested airports should be based on neutral, transparent and non discriminatory rules.
(3) L'attribution de créneaux horaires dans les aéroports saturés devrait être fondée sur des règles neutres, transparentes et non discriminatoires.
(c) provides rules for cross border allocation of costs and risk related incentives for projects of common interest
(c) établit des règles pour la répartition transnationale des coûts et l'octroi d'incitations sur la base des risques pour les projets d'intérêt commun
Also, the term exclusively has to be rejected, as there are no other Community rules regarding slot allocation.
En outre, le terme exclusivement doit être rejeté, puisqu'il n'existe pas d'autres règles communautaires en ce qui concerne l'attribution des créneaux horaires.
In particular, Mabb is entitled to lay down specific rules on the allocation of the digital terrestrial frequencies.
Ainsi la Mabb est elle en droit d adopter des réglementations particulières pour l octroi de fréquences numériques terrestres.
Allocation methods, including allocation due to recycling
H08 Sustainability Assessment Unit
'Allocation' means the allocation of railway infrastructure capacity by an infrastructure manager or allocation body.
répartition , l affectation des capacités d infrastructure ferroviaire par un gestionnaire d infrastructure ou un organisme de répartition
deciding on the allocation of financial resources to the ECB and the appropriation of its financial results , and adopting the rules governing the allocation of monetary income among the euro area NCBs ( see Section 3.8 )
prendre les décisions relatives à l' allocation des ressources financières à la BCE et à l' affectation du résultat net de la BCE , ainsi qu' adopter des règles régissant la répartition du revenu monétaire entre les BCN de la zone euro ( cf. section 3.8 )
Allocation
Allocation
allocation
allocation minimale
Allocation
Attribution
Allocation
Clé de répartition
Allocation
Dotation
Allocation
Moyens financiers
Allocation
Répartition
However, the new admission rules make it possible to change the order of allocation of day care places to particular children.
Ces nouvelles règles d'admission permettent toutefois de modifier l'ordre d'attribution des places à certains enfants.
The EESC calls upon the Commission and Member States to ensure sufficient allocation of resources to improve enforcement of Single Market rules.
Le CESE appelle la Commission européenne et les États membres à consacrer des ressources suffisantes à une meilleure mise en œuvre des règles du marché unique.
amending COUNCIL REGULATION (EEC) No 95 93 of 18 January 1993 on common rules for the allocation of slots at Community airports
modifiant le règlement (CEE) N 95 93 du Conseil, du 18 janvier 1993 fixant des règles communes en ce qui concerne l'attribution des créneaux horaires dans les aéroports de la Communauté
IPF allocation
Allocation des CIP
Resource allocation
Allocation de ressource
Budgetary allocation
Crédits budgétaires
2014 allocation
Crédits pour 2014
Administrative allocation
Répartition administra tive
Allowance allocation
Allocation de quotas
Allocation keys
Clés de répartition
Allocation Method
Mode de répartition
Allocation 1998
Affectation pour 1998
Allocation 1999
Affectation pour 1999
Speakingtime........ allocation..........
Règlement du Parlement application modification rappel au
Definitive allocation
Répartition définitive
Allocation coefficient
Quantité (tonnes)

 

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