Valeurs en cours de recouvrement Soldes créditeurs des comptes de recouvrement , y compris les chèques et les virements en cours b ) Valeur nominale

Procédure de règlement 1 Transfert de liquidité 1 ) Lorsqu' elles proposent la procédure de règlement 1 , les BCSE et BCR soutiennent le transfert de liquidité d' un compte miroir sur le compte MP d' une banque de règlement par l' intermédiaire de l' ISE .

Les contreparties qui ne sont titulaires ni d' un compte de dépôt de titres auprès d' une banque centrale nationale , ni d' un compte titres auprès d' un système de règlement satisfaisant aux règles minimales posées par la BCE , peuvent régler les transactions relatives aux actifs mobilisables par l' intermédiaire d' un compte de règlement de titres ouvert auprès d' un conservateur .

Soldes créditeurs des comptes de recouvrement , y compris les chèques et les virements en cours

Soldes créditeurs des comptes de recou vrement , y compris les chèques et les virements en cours

Soldes créditeurs des comptes de recouvrement , y compris les chèques et virements en cours

Valeurs en cours de recouvrement Soldes débiteurs des comptes de recouvrement , y compris les chèques en cours de recouvrement

Soldes débiteurs des comptes de recouvrement , y compris les chèques en cours de recouvrement

Soldes débiteurs des comptes de recouvrement , y compris les chèques en cours de recouvre ment

Soldes débiteurs des comptes de recou vrement , y compris les chèques en cours de recouvrement

Dans le cadre du système de réserves obligatoires de l' Eurosystème , les réserves obligatoires d' un établissement de crédit sont calculées par multiplication du taux de réserves fixé pour chaque catégorie d' éléments de l' assiette des réserves par le montant relatif à ces éléments figurant au bilan de l' établissement . En outre , les établissements déduisent un abattement forfaitaire de leurs réserves obligatoires .

Soldes débiteurs des comptes de recou vrement , y compris les chèques en cours de recouvrement

La possibilité offerte par Target 2 de centraliser les règlements en espèces sur un compte unique pourrait renforcer la demande du marché d' également centraliser le règlement des titres sur un compte titres unique .

A l' heure actuelle , seule la Banque de France a fait connaître son intention d' ouvrir un compte local de règlement pour l' ABE en juin 1999 .

Les contreparties qui ne sont titulaires ni d' un compte de dépôt de titres auprès d' une banque centrale nationale , ni d' un compte titres ouvert sur les livres d' un système de règlement satisfaisant aux règles minimales posées par la BCE peuvent régler les transactions relatives aux actifs remis en garantie par l' intermédiaire du compte de règlement de titres ou du compte de dépôt de titres d' un établissement de crédit correspondant .

Les contreparties qui ne sont titulaires ni d' un compte de dépôt de titres auprès d' une banque centrale nationale , ni d' un compte titres ouvert sur les livres d' un système de règlement satisfaisant aux règles minimales posées par la BCE , peuvent régler les transactions relatives aux actifs remis en garantie par l' intermédiaire du compte de règlement de titres ou du compte de dépôt de titres d' un établissement de crédit correspondant .

Les contreparties qui ne sont titulaires ni d' un compte de dépôt de titres auprès d' une banque centrale nationale , ni d' un compte titres ouvert sur les livres d' un système de règlement satis faisant aux règles minimales posées par la BCE , peuvent régler les trans actions relatives aux actifs remis en garantie par l' intermédiaire du compte de règlement de titres ou du compte de dépôt de titres d' un établissement de crédit correspondant .

Les contreparties qui ne sont titulaires ni d' un compte de dépôt de titres ouvert dans les livres d' une banque centrale nationale , ni d' un compte titres ouvert dans les livres d' un système de règlement satisfaisant aux règles minimales posées par la BCE , peuvent régler les transactions relatives aux actifs remis en garantie par l' intermédiaire du compte de règlement de titres ou du compte de dépôt de titres d' un établissement de crédit correspondant .

Les contreparties qui ne sont titulaires ni d' un compte de dépôt de titres ouvert dans les livres d' une banque centrale nationale , ni d' un compte titres ouvert dans les livres d' un système de règlement ( SSS ) satisfaisant aux règles minimales posées par la BCE , peuvent régler les transactions relatives aux actifs mobilisés par l' intermédiaire du compte de règlement de titres ou du compte de dépôt de titres d' un établissement de crédit correspondant .

Si le SE est à l' origine du transfert de liquidité du compte miroir sur le compte MP de la banque de règlement , la banque de règlement est informée du crédit par l' intermédiaire d' un message SWIFT MT 202 .

Les banques centrales nationales peuvent exécuter des opérations ferme sur des marchés boursiers et par l' intermédiaire d' agents des marchés .

En raison toutefois de contraintes opérationnelles et des caractéristiques techniques des systèmes de règlement livraison de titres , le moment de la journée auquel intervient le règlement des opérations d' open market peut varier au sein de la zone euro .

Système d' affectation des garanties ( Earmarking system ) système de gestion des garanties par la banque centrale nationale dans lequel les liquidités sont allouées contre remise d' actifs affectés à une transaction en particulier .

Il convient de souligner que les banques centrales nationales des États membres n' ayant pas adopté la monnaie unique conformément au Traité conservent leurs prérogatives dans le domaine de la politique monétaire conformément à leur législation nationale et ne participent donc pas à la conduite de la politique monétaire de l' Eurosystème .

Il convient de souligner que les banques centrales nationales des États membres n' ayant pas adopté la monnaie unique conformément au Traité conservent leurs prérogatives dans le domaine de la politique monétaire conformément à leur législation nationale et ne participent donc pas à la conduite de la politique monétaire de l' Eurosystème .

Lorsqu' elles proposent la procédure de règlement 6 a ) les BCR ouvrent au moins un sous compte par SE pour chaque banque de règlement

Cette décision prévoit que l' ABE ouvrira un compte central de règlement à la BCE .

En effet, on ne saurait y concevoir un règlement juste et durable sans la prise en compte de ceux ci.

5 . Lorsqu' elles proposent la procédure de règlement 6 a ) les BCR ouvrent au moins un sous compte par SE pour chaque banque de règlement

La procédure de règlement 1 n' est utilisée que pour le modèle intégré dans le cadre duquel le SE concerné doit recourir à un compte miroir , d' abord pour réunir la liquidité nécessaire qui a été dédiée par sa banque de règlement et , ensuite , pour retransférer cette liquidité sur le compte MP de la banque de règlement .

Seuil de déclenchement ( Trigger point ) niveau prédéterminé de la valeur des liquidités fournies auquel l' appel de marge est effectué .

Seuil de déclenchement ( Trigger point ) niveau prédéterminé de la valeur des liquidités fournies auquel l' appel de marge est effectué .

Il convient de souligner que les banques centrales nationales des États membres n' ayant pas adopté la monnaie unique conformément au Traité conservent leurs prérogatives dans le domaine de la politique monétaire conformément à leur législation nationale et ne participent donc pas à la conduite de la politique monétaire de l' Eurosystème .

L' Eurosystème exécute des opérations d' open market sous la forme de swaps de change , dans lesquelles les banques centrales nationales ( ou la BCE ) achètent ( ou vendent ) l' euro au comptant contre une devise et le revendent ( ou le rachètent ) simultanément dans le cadre d' une opération à terme .

Le paiement net dû par une partie à une autre est comptabilisé dans le compte de résultat à la date de règlement .

Si le SE est à l' origine du transfert de liquidité du compte miroir sur le compte MP de la banque de règlement , les banques de règlement accédant à TARGET2 par l' intermédiaire du prestataire de service réseau sont informées du crédit par l' intermédiaire d' un message SWIFT MT 202 .

Si le SE est à l' origine du transfert de liquidité du compte miroir sur le compte MP de la banque de règlement , les banques de règlement accédant à TARGET2 par l' inter médiaire du prestataire de service réseau sont informées du crédit par l' intermédiaire d' un message SWIFT MT 202 .

Les engagements nets en euro de l' Eurosystème envers les non résidents de la zone euro ( rubrique 5 du passif moins la rubrique 4 de l' actif ) ont diminué de EUR 0,9 milliard du fait principalement de la contraction des avoirs en compte détenus dans le cadre du système de règlement brut en temps réel ( RTGS ) par les banques centrales de l' UE ne participant pas à l' Union monétaire .

Le solde bloqué peut être modifié pendant le cycle de traitement du fait de paiements afférents à un règlement intersystème ou si une banque de règlement transfère de la liquidité à partir de son compte PM .

2 ) Il est également possible de proposer la procédure de règlement 2 au SE pour le règlement de soldes multilatéraux et , dans ce cas , la BCSE ouvre un compte technique pour ce SE .

Il est également possible de proposer la procédure de règlement 2 au SE pour le règlement de soldes multilatéraux et , dans ce cas , la BCSE ouvre un compte technique pour ce SE .

Dans des circonstances exceptionnelles , le calendrier publié peut être modifié , en fonction , notamment , de modifications du calendrier des réunions du Conseil des gouverneurs . AVOIRS DE RÉSERVES Chaque établissement doit constituer ses réserves obligatoires sur un ou plusieurs comptes de réserves auprès de la banque centrale nationale de l' État membre dans lequel il est implanté .

Seule la Banque de France a fait connaître son intention d' ouvrir un compte de règlement local au profit de l' ABE ( en juin 1999 ) .

c ) à la date de règlement , les comptes hors bilan sont contre passés et le solde du compte de réévaluation , s' il existe , est porté au crédit du compte de résultat .

À la date de règlement , les comptes hors bilan sont contre passés et tout solde sur le compte de réévaluation est enregistré au compte de résultat en fin de trimestre .