les directives appliquées par les divi

Vade Retro, Paris, 1997 (avec un CD) Fabien Lecœuvre et Gilles Lhote, Mike Brant inédit , préface de Zvi Brant, éd.

A titre d'exemple peut être citée la revendication par les milieux concernés de la publication d'un vade mecum destiné aux PME frontalières.

Le vademecum de la Commission sur les fonds structurels stipule que les travaux sont entrepris six mois après l'introduction de la demande.

Adoption d un vade mecum destiné aux Etats membres et aux opérateurs économiques, qui expliciterait et préciserait les obligations définies par le règlement.

Cette initiative comprendra notamment la rédaction d un vade mecum des procédures nationales, soulignant les éléments essentiels du régime de recouvrement dans chaque État membre.

Bien que les ONG aient dans l'ensemble salué le Vade mecum de la Commission sur la gestion des subventions, qui fournit des règles claires, elles sont préoccupées à l'idée que l'exigence de rigueur financière fasse peser un fardeau croissant sur les ONG qui sollicitent un financement.

À titre d'exemple de la valeur d'une approche horizontale, on peut citer le séminaire organisé par la Commission en novembre 1998 pour présenter le Vade mecum de la Commission sur la gestion des subventions à environ 200 représentants d'ONG basées à Bruxelles.

Don Quichotte prenait les moulins à vent pour des géants et les moutons pour des armées, d'Artagnan prit chaque sourire pour une insulte et chaque regard pour une provocation.

L'annexe V est une sorte de vade mecum comprenant des instructions indiquant aux autorités compétentes en matière de réception comment gérer les procédures de réception de véhicules complets, tandis que l'annexe XIV fait de même en ce qui concerne la procédure de réception multiétape.

Pr i nc i p a le s or g a ni sa ti on s de s Na ti ons u ni es OMC ( Organisation mondiale du commerce ) BIRD ( Banque internationale pour la reconstruction et le développement ) AID ( Association internationale de développement ) ( 1 ) Sur la base du vade mecum relatif à la balance des paiements de la Commission européenne ( Eurostat ) .

Monsieur le Président, j'ai voté en faveur de ce document relatif à la création d'un réseau judiciaire européen en matière civile et commerciale, notamment parce qu'il y est dit que l'on rédigera une brochure, un vade mecum, afin que les personnes concernées par ce réseau judiciaire européen sachent comment l'appliquer concrètement.

Je voudrais que dans ce vade mecum, dans ce manuel d'instructions, on parle également des modalités que peuvent suivre les citoyens qui rencontrent des problèmes de retraite pour s'adresser aux autorités judiciaires européennes, constituées en un réseau en matière civile et commerciale, vu que les retraites font partie du civil.

Quant aux autres missions de ce service, les projets commencés en 1998 devront se poursuivre. Il s'agit de la feuille d'information trimestrielle, de l'élaboration d'un vade mecum de la traduction externe, de la gestion de fichiers et outils informatiques d'aide aux traducteurs externes et du développement de la base de données relatives à ces derniers.

Différents instruments ont ainsi été créés le vademecum de la Protection civile dans les États membres de la Communauté qui recueille une multitude d'informations sur la gestion des secours dans les États membres et qui répertorie les accords bilatéraux et multilatéraux entre les États membres un réseau permanent de correspondants nationaux en matière de Protection civile.

Par nature, ces véhicules sont mobiles, aussi les appelleton automobiles , et ils seront, en conséquence, sources de difficultés tant qu'ils seront soumis à des régimes différents quant à leur immatriculation, leur taxation, etc. L'élément central de la question de l'immatriculation, spécifiquement évoquée dans la question orale, est que le problème de l'établissement d'une résidence normale est traité à l'article 6 de la directive n 182 de 1983.